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Signature de l'avenant n°1 au contrat particulier entre la Région Ile de France et le Département de Paris.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 SG 8-1
Conseil général

Subvention (50 000 euros) et convention 2012 avec le Centre Francilien de l'Innovation

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 140-2
Conseil général

en réponse au voeu n° 7 : relatif aux produits de lissage capillaire.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V G49
Conseil général

en réponse au voeu n° 3 : relatif à la première dotation de l’Etat au réseau du Grand-Paris Express.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V G46
Conseil général

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la première dotation de l’Etat au réseau du Grand-Paris Express. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la réalisation du projet de Grand Paris Express.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Voeu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'abrogation intégrale de la loi de 1969 concernant les gens du voyage.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DDEEES 137 G - Lancement de marchés relatif à l'accueil et à l'accompagnement à la création d'entreprise de porteurs de projet parisiens au sein des Maisons des entreprises et de l'emploi.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 SG 8 G - Signature de l'avenant n° 1 au contrat particulier entre la Région Ile-de-France et le Département de Paris.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DDEEES 126 G - Subvention (500.000 euros) et avenant à la convention de partenariat 2010-2012 avec l'association Silicon Sentier.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Voeu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASCO 52 G - Dotations des collèges pour 2013 (14.464.960 euros).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DEVE 143 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional Climat Air Energie présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Ile-de-France.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Votes spécifiés.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DEVE 158 G - Subvention et convention (96.500 euros) à l'association Etudes et Chantiers Ile de France pour la mise en place d'un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole de sites relevant de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en place du volet départemental de la taxe d'aménagement.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASES 595 G - Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec l'association SAFE (15e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général