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Participation et convention (45.000 euros) avec l'association ABC AUTISME (15e).
Déliberation
2012 DASES 125-1
Conseil général
Subvention (8.000 euros) à l'association de soutien aux Amoureux au ban public (17e).
Déliberation
2012 DASES 542-1
Conseil général
Contribution du département aux services de restauration et d'internat de divers collèges publics pour 2013.
Déliberation
2012 DASCO 49-1
Conseil général
Subvention et convention (2. 104. 000 euros) avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) (7e) pour la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) sur le site de l'ancien Hôpital Broussais (14e).
Déliberation
2012 DASES 547-1
Conseil général
Dotations (31.080 euros) à divers collèges publics parisiens
Déliberation
2012 DASCO 50-1
Conseil général
Participation et avenant n°1 à convention (350.000 euros) avec l'association des cités du secours catholique (20e) pour le fonctionnement du centre d'écoute et d'orientation la colline aux enfants (17e).
Déliberation
2012 DASES 503-1
Conseil général
Indemnisation du département de Paris par l'Atelier d'Architecture CHEMETOV ET HUIDOBRO, le bureau Veritas et la société MMA suite à des défauts sur les menuiseries extérieures du collège Thomas Mann sis 91 avenue de France (13e).
Déliberation
2012 DPA 9-1
Conseil général
Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec l'association SAFE (15e).
Déliberation
2012 DASES 595-1
Conseil général
Subvention et convention (10 000 euros) avec l'Association Française de Pédiatrie Ambulatoire (AFPA) (33 170 Gradignan) pour la création d'un site Internet.
Déliberation
2012 DFPE 18-1
Conseil général
Admission en non-valeur d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2012 et relevant du budget annexe de l'Aide Sociale à l'Enfance.
Déliberation
2012 DASES 608-1
Conseil général
Marché de télésurveillance et de maintien en condition opérationnelle de services et d'environnements techniques et convention de groupement de commande
Déliberation
2012 DSTI 24-1
Conseil général
Lancement de marchés relatif à l'accueil et à l'accompagnement à la création d'entreprise de porteurs de projet parisiens au sein des Maisons des Entreprises et de l'Emploi
Déliberation
2012 DDEEES 137-1
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Organe des établissements d'enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée).- Collèges privés du second degré sous contrat d'association.
Déliberation
R.33
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.
Déliberation
R.31
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris Seine – Saint-Denis ».
Déliberation
R.24
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (deuxième collège).
Déliberation
R.25
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de concertation avec l’enseignement privé pour l’Académie de Paris.
Déliberation
R.29
Conseil général
Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un local à usage de PMI sur le lot E-8 dans la ZAC Clichy-Batignolles (17e).
Déliberation
2012 DU 6-1
Conseil général
Signature de l'avenant n°1 au contrat particulier entre la Région Ile de France et le Département de Paris.
Déliberation
2012 SG 8-1
Conseil général
Subvention (50 000 euros) et convention 2012 avec le Centre Francilien de l'Innovation
Déliberation
2012 DDEEES 140-2
Conseil général