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Lancement d’une consultation sur appel d’offres ouvert pour le transfert exceptionnel des missions du 3975 et la réalisation de campagnes d’appels. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DGIC 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les avenants n° 1 aux marchés de travaux relatifs aux travaux de rénovation de la chaufferie, des réseaux de chauffage, d’eau froide et d’eau chaude sanitaire du centre de secours Port Royal, 55 boulevard de Port Royal (13e) (lot n° 1 : chauffage, plomberie, électricité ; lot n° 3 : maçonnerie). M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 PP 86
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “THE SWATCH GROUP” pour l’exploitation de son magasin “SWATCH STORE” situé 104, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 166
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “Vogue Mode” pour l’exploitation de son magasin “Paul & Shark” situé 74, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 198
Conseil municipal

Vœu relatif à l’évacuation des cartons pour les commerçants.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 218
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le Proscenium” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 126
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Cité européenne des Récollets” (10e).

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 R. 175
Conseil municipal

Convention de servitudes à conclure avec le Département de Paris et la SEMAEST concernant l’emprise du gymnase dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DU 170
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l’association ASTS animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 13ème arrondissement prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 191
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Souris Verte” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 23
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention passée avec l’Association départementale des Pupilles de l’Enseignement Public à Paris (ADPEP 75) de mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés dans l’immeuble 149, rue de Vaugirard (15e), loué par la Ville de Paris à l’APHP. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 132
Conseil municipal

Subvention à l’Association Rue de la Tour A.R.T.- (16e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 150
Conseil municipal

Subvention à l’Association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 124
Conseil municipal

Subvention à l’association “Fahrenheit 451” pour le spectacle Don Quichotte présenté au Vingtième Théâtre (20e) du 3 septembre au 26 octobre 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 313
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ludaqua”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 377
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Confédération étudiante”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 144
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 842.000,00 euros TTC pour la réalisation des travaux de restauration des façades sur rue et sur cour du bâtiment principal et de l’annexe, réfection des portes de remise, réfection des menuiseries, création d’une ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sise 2 place de Bitche (19e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 PP 85
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour l’entretien, la réparation et les améliorations localisées des ouvrages d’assainissement des 7e, 14e et 15e arrondissements de Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 65
Conseil municipal

Vœu relatif à la scolarisation des enfants en situation de handicap.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 194
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 215
Conseil municipal