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Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 82
Conseil municipal

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 107
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’Institut PASTEUR pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Philippe Bousso, lauréat 2005. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 104
Conseil municipal

DF 71 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 75
Conseil municipal

Reconduction pour l’année 2009 des tarifs de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 178
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association ACAEP “Association des Créateurs Artistiques de l’Est Parisien” (20e) au titre de soutien à ses activités en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 101
Conseil municipal

Remise de dix bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale “Jeunes Talents Cirque”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 266
Conseil municipal

Subvention à l’association “Salon d’Automne” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 448
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées à la Décision Modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour 2008.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 58
Conseil municipal

Avenant n° 1 au contrat d’assurance “Responsabilité des activités sociales et éducatives” de la Ville de Paris. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 66
Conseil municipal

Vœu relatif à la crise économique et à ses conséquences sur la vie des parisiens

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 220
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l’ensemble immobilier situé 22-24 place Denfert Rochereau / 1 rue de Grancey (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 195
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 3 à la convention passée avec le CNRS (Délégation Paris B) pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Térence Strick. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 107
Conseil municipal

Vœu demandant le maintien du quartier politique de la ville dans le 14e.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 188
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par le Collège de France en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération située 11 place Marcelin Berthelot (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 41
Conseil municipal

Vœu relatif à l’implantation d’un nouvel équipement culturel, le Petit Bain, Quai François Mauriac (13e).

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 207
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat 2008 signée entre la Ville de Paris et l’association “MILA” et d’attribuer une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 146
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec l’Etat, Préfecture de police, service déconcentré du Ministère de l’Intérieur, de l’Outremer et des Collectivités territoriales, relative au nettoyage des équipements de ventilation des bâtiments de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 PP 91
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Maison des illustrateurs” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 411
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation, comportant 3 logements PLA-I, 2 logements PLS et un local d’activités situé 38 rue Nationale (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 132-1°
Conseil municipal