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Approbation du principe et des modalités de réalisation d’une mission d’assistance au LEMVP pour le prélèvement de liants hydrauliques en France métropolitaine. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 175
Conseil municipal

Vœu pour la création d’un espace mémoire dédié à la résistance FTP / MOI au 14, rue de Paradis.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 209
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Volley-Ball (Choisy le Roi) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 208
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean Leymarie, 16 rue du Cloître Notre-Dame (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 299
Conseil municipal

Subvention à l’association étudiante “Babel international”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 147
Conseil municipal

Vœu relatif à la présence d’amiante dans les établissements de la ville et du département de Paris.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 214
Conseil municipal

Réalisation par “Paris-Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 15 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e, 16e, 17e et 19e), par la transformation de chambres en logements. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 200-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions pluriannuelles de partenariat ou leurs avenants 2008 entre la Ville et la Fédération des centres sociaux de Paris ainsi qu’avec les 9 centres sociaux animant des Espaces Publics Numériques (EPN) prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 183
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Fontarabie” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 31
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Rencontres” (14e) pour l’organisation d’évènements dans des capitales européennes et en régions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 196
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Union des groupements d’achats publics (UGAP) pour la fourniture de papier de reprographie en ramette éco responsable destiné aux services de la Ville de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux Mairies d’arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 43
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction relatif au surcoût occasionné par le retard de livraison des locaux de la crèche collective située 5 places des Petits Pères (2e) avec la société La Maison Bleue. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 293
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris 13 Tennis de Table” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 115
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la “Fondation de la Résistance” (7e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 284
Conseil municipal

MA 16 - Subvention de fonctionnement de 3 000 euros à l’association “Waldren ARTS”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Vercingétorix, 181/183 rue Vercingétorix (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 381
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l’association Microlithe animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 20ème arrondissement, prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché n° 05-61 025, substituant la société Appia Grands Travaux à la société AER. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 201
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter, auprès de l’Etat - Ministère de la Culture et de la communication - Direction régionale des affaires culturelles - l’octroi d’une subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire à Rayonnement régional de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 459
Conseil municipal

Subvention à l’association “l’Autre Livre, Association Internationale d’Editeurs Indépendants” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 348
Conseil municipal