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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d’offres ouvert pour la restructuration du gymnase et des vestiaires douches du gymnase Auguste Renoir, square Auguste Renoir (14ème) (lot 2 : faux plafonds). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 490
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Association de commerçants de la Porte Brunet (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 167
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEM PariSeine en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 31 logements PLUS située 18 à 26, rue Viala (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 181-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 06/26-102 signé avec l’entreprise PRADEAU & MORIN relatif à la création d’une halte garderie/crèche et d’une bibliothèque jeunesse sises 26, rue Chaptal (9e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 189
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d’objets ou d’effets personnels à l’occasion d’incidents de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Œuvre nouvelle des crèches parisiennes” (ONCP) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 149.231 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Enfant Présent” gestionnaire d’une crèche familiale préventive située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 196.759 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 129
Conseil municipal

SG 177 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Nouveaux Droits de l’Homme” dont le siège social est situé 14, Cité Vaneau (7e) pour ses actions menées au profit des personnes démunies à Paris en 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 140
Conseil municipal

Vœu relatif aux Espaces info énergie.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 234
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2007-2008. Approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 139
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’Association Générale de Familles (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 116
Conseil municipal

Modification de la délibération 2000 PP 115-1° des 27 et 28 novembre 2000 portant statut particulier applicable au corps des ingénieurs-économistes de la construction de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 75
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 2 logements PLUS et d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLUS et 9 ateliers d’artistes situé 9-17, passage Savart (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 55-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 11 logements PLUS situé 4-6 passage du Petit Cerf / 7 rue Boulay et 10-12 passage du Petit Cerf (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 201-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition réhabilitation comportant 11 logements PLUS et 12 logements PLA-I situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 212-4°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la reconstitution de l’étanchéité du pont Sully à Paris (4e et 5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 172
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à la couverture wi-fi du domaine public routier municipal.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 228
Conseil municipal

DF 46 - admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2001 à 2005 du budget annexe de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 88
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “La Plume Bénévole” (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 91
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Association des Anciens Elèves du CFJ (2e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 180
Conseil municipal