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Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’éclairage public et d’illumination à Paris pour les 5e, 6e et 14e arrondissements (lot 2) ainsi que pour les 7e et 15e arrondissements (lot 3). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signeravec l’association Cemaforre (Centre d’Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche) située 15, Chemin du Halage - 45000 Orléans, un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 55.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 369
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL “Théâtre du Renard”, dont le siège social est situé 12, rue du Renard Paris (4ème). Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 507
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association 13 en vue - Treize en vue Portes ouvertes d’ateliers d’artistes du 13ème arrondissement de Paris 170, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 475
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’” (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 432
Conseil municipal

Vœu relatif aux enseignements et aux conclusions du “Grenelle de l’environnement”.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 237
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale, l’aliénation de parties communes de l’immeuble en copropriété sis 113, avenue Jean Jaurès (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 123-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 26, avenue de l’Observatoire (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 189
Conseil municipal

Vœu relatif à la demande de mise en place d’un étiquetage carbone généralisé.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 226
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition et mise en œuvre d’une solution informatique pour la modernisation des processus de circulation et de stockage des documents de la Direction des Transports et de la Protection du Public (DTPP) de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 87
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles pour l’opération du Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 197
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 171
Conseil municipal

Attribution à l’association Les Petits Riens dont le siège social est situé, 22 rue des Ardennes (19e) d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 420
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Centre Medem Arbeter Ring, 52 rue René Boulanger, 75010 Paris, (X07163 2007_00882). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 71
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l’association Libération Nord - le plus ancien des mouvements de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 128
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des adjoints administratifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 70-2°
Conseil municipal

Réalisation par la société “Coopération et Famille” d’un programme de construction-démolition de 19 PLUS-CD et 7 PLA-I, 24, rue de Picpus (12e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “Coopération et Famille” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 166-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de reconstruction des voiries du Parc Montsouris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Jeunes Heures” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 3e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre des années 2006 (6.356 euros) et 2007 (3.234 euros) au dit établissement pour un montant total de 9.590 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 211
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Pirouett’” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 13e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 2.474 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 204
Conseil municipal