500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif au devenir de l’immeuble situé 17, place Saint-Pierre (18e).

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 259
Conseil municipal

Modification de l’article 6 de la délibération DRH 134, en date du 4 décembre 2001, relative à la fixation de la liste des disciplines, de la composition de la commission chargée d’apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externe, et du programme des concours pour l’accès au corps des professeurs des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 82
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 5 à la convention signée avec le syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 5
Conseil municipal

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, avec l’association “Immanence” ainsi qu’une convention d’occupation pluriannuelle afférente aux locaux du 21, avenue du Maine à Paris 15ème arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 435
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “Vivre au Jardin” située 26, rue Bisson (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 73.384 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 150
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien des entreprises spécialisées dans la lutte contre le réchauffement climatique.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 230
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte D’Or” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 168
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.000 euros à l’association Forum des instituts culturels étrangers à Paris, 50 rue de Varenne Paris 7e. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 416
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 415
Conseil municipal

DEVE 173 - Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention avec l’AIMF pour engager des projets de boisement / reboisement, en lien avec l’ONFI, dans des pays en développement. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SGRI 56
Conseil municipal

Dispositions relatives à l’emploi d’inspecteur général des installations classées. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de prestations de services passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert européen conclu par la SEMPariSeine, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer l’exploitation technique et la maintenance des installations techniques et équipements des secteurs Bourse Saint Eustache, Bâtiment Lescot, Voirie Souterraine des Halles du Forum des Halles (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 122
Conseil municipal

Modification de la délibération 1994 D. 1559-3° du 17 octobre 1994 portant dispositions statutaires applicables au corps des conseillers socio-éducatifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 72
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations de rues à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 199
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.I.R.A.P.E” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 61.457 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 236
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 382
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “DELIDEMO” 63, rue de Picpus (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMI-TÈS, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 403
Conseil municipal

Subvention au Centre Interdisciplinaire de Recherche Comparative en Sciences Sociales (CIR). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 177
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Paris CADECS” (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 97
Conseil municipal

DAC 725-1° - Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 3 logements PLS et 1 atelier d’artiste et d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 13 logements PLS et 6 ateliers d’artistes situés 8-8bis, rue Polonceau, (18e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 192
Conseil municipal