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Autorisation à la SEMEA XV de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux “carrelages” lot 1.2, l’avenant n° 2 au marché de travaux “”désamiantage-démolitions-gros-œuvre-maçonnerie” lot 1.1 et l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre, concernant la rénovation de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 360
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Calinot Singe” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 15e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 19.947 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 123
Conseil municipal

Création d’une régie personnalisée intitulée : “Maison des pratiques artistiques amateurs Auditorium Saint-Germain”. - Modification de la délibération 2007 DAC 174 - Modification des statuts de la régie. - Fixation de la dotation initiale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 643
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société GSM une convention d’occupation temporaire d’un terrain situé à Carrières-sous-Poissy (Yvelines). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 85
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre la Ville de Paris et l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de l’école Igoud H’Aredi (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 96
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une maison de l’en-vironnement.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 236
Conseil municipal

Location par baux emphytéotiques à l’Union d’Economie Sociale “Prolog-ues” de lots communaux situés dans les immeubles en copropriété 8, rue Legouvé (10e) et 5-5 bis, rue Basfroi (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 137-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM “PariSeine” en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLUS et 6 logements PLA-I situé 1, rue Dussoubs (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 186-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l’Etat et la Ville de Paris, relative à l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) dans le secteur “Villa d’Este Place de Vénétie” (13e) et à lancer la procédure de marché pour la conduite de l’OPAH. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 241
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de validation des plans de voirie. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 173
Conseil municipal

DEVE 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs entre la Ville de Paris et la FFB Paris Ile-de-France, la CAPEB Paris et petite couronne, la Fédération parisienne des S.C.O.P. du Bâtiment et des travaux publics etl’Agence Nationale de l’Habitat en faveur de l’adaptation des logements privés parisiens à la lutte contre le dérèglement climatique. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 255
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 3.050 euros à l’Association d’Entraide des Anciens Combattants de l’Armée polonaise de l’intérieur “A.K”. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 119
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) (5e), pour l’organisation du colloque intitulé “Trente ans de formations juridiques binationales à la Sorbonne”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 202
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Acharnés”, sise 189 avenue Henri Barbusse - 93700 Drancy. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 391
Conseil municipal

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2007. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 138
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” et de travaux de résidentialisation du groupe “Nationale” situé 47-73, rue Nationale (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 224-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du confortement du déversoir d’orage Châtillon Bas-Meudon branche Renan-Seine à Paris (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour le financement des travaux. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 99
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer de 1.402 euros attribuée au titre de l’année 2007 à l’association “Groupement pour une Information Progressiste des Aveugles et des Amblyopes” (GIPAA), pour les locaux communaux qu’elle occupe 241, avenueGambetta (20e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour l’entretien des groupes électrogènes des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 94
Conseil municipal