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Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles pour l’opération du Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 197
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 171
Conseil municipal

Attribution à l’association Les Petits Riens dont le siège social est situé, 22 rue des Ardennes (19e) d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 420
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Centre Medem Arbeter Ring, 52 rue René Boulanger, 75010 Paris, (X07163 2007_00882). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 71
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l’association Libération Nord - le plus ancien des mouvements de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location des lots de copropriété communaux dépendant de l’immeuble situé 27, boulevard Beaumarchais (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 154
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions sur le quartier Politique de la Ville Flandre (19è). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 60, rue Stephenson, 28, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 243
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 272
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Accueil Petite Enfance XVème” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 75.132 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 346
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” gestionnaire d’une multi-structure “La Fée Tiphaine” située 16, rue Tiphaine (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 82.707 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 114
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire (18ème) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 379
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour la restructuration d’un local en équipement jeunesse 5, rue Eugène Oudiné (13ème). Mmes Clémentine AUTAIN et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 391
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Olympique Paris XV” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 198
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts complémentaires à contracter par l’OPAC en vue du financement de programmes de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 161
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLS et 14 logements PLA-I situé 65, rue Pajol (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 199-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Accueil et Reclassement Féminin Oeuvre des Gares” (A.R.F-O.G.) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 12e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 48.779 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 246
Conseil municipal

Subventions à 10 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06/26-096 signé avec la société S.R.C. (SNC), relatif à l’aménagement d’une crèche collective de 50 berceaux sise 7, rue de la Pépinière (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 204
Conseil municipal

Subvention à l’Association “La Milpa” (19e) pour la réalisation de son programme de rencontres de trois jours, intitulé “Histoires d’équités” dans le cadre de la quinzaine du commerce équitable qui s’est tenue du 27 avril au 17 mai 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 189
Conseil municipal