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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 de transfert au marché de maîtrise d’œuvre n° 99/25444 relatif à la construction d’une école polyvalente de 10 classes 27/29, rue Emile Duployé (18ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 179
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie de la Mandarine Blanche, sise Maison de Quartier des Quatre Chemins - 42 avenue Edouard Vaillant 93500 Pantin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 389
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention cadre de partenariat avec le CNRS pour l’organisation de la manifestation “Explorateurs des mers”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 109
Conseil municipal

Subvention à la section football du P.U.C. Omnisports pour l’organisation du second challenge national de football universitaire - catégorie 15 ans. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 349
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 7.600 euros à l’association “Bibliothèque du Saulchoir”, 43 bis rue de la Glacière (13e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 352
Conseil municipal

Subvention à l’association “ARTESSS” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 443
Conseil municipal

Subvention au Tennis Club de Lutèce. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 453
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à l’occupation des théâtres suivants : Théâtre Molière-Maison de la poésie situé 161, rue Saint-Martin (3e) ; Théâtre Mouffetard situé 73, rue Mouffetard (5e) ; Théâtre 13 situé 103A, boulevard Auguste Blanqui (13e) ; Théâtre 14 situé 20, avenue Marc Sangnier (14e) ; Théâtre Silvia Monfort situé 106, rue Brancion (15e) ; Théâtre Paris-Villette situé 211, avenue Jean Jaurès (19e) ; 20e Théâtre situé 7, rue des Platrières (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 612
Conseil municipal

2007 DAC 476 - 2007 DJS 435 - Intégration.-attribution d’une subvention à l’association Juste Debout pour la sixième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui s’est tenue à Paris, du 2 janvier au 25 février 2007. La subvention attribuée se décompose comme suit : - une subvention de 20 000 euros au titre de l’Intégration ; - une subvention de 14 000 euros au titre de la Jeunesse et des Sports (7 000 euros au titre de la Jeunesse et 7 000 euros au titre des Sports). - une subvention de 15 000 euros au titre de la Culture. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’association Juste Debout une convention triennale fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mmes Khédija BOURCART, Clémentine AUTAIN, MM. Pascal CHERKI et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 34
Conseil municipal

Autorisation aux conseils d’arrondisse-ment d’effectuer des dépenses d’investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L. 2511-16 du code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 170
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 50.243.056 euros TTC à la section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police pour la restructuration générale de la Caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 3, rue Darmesteter (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 85
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture et des chéneaux à l’école maternelle 23, rue Jacquier (14ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 229
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition d’accessoires métalliques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 120
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “Champerret” située 24 avenue de la Porte de Villier (17e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 95.207 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 49
Conseil municipal

Subventions complémentaires de fonctionnement et d’investissement aux Ecoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2007. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 173
Conseil municipal

Vœu pour l’accessibilité du Bassin de la Villette aux personnes souffrant d’un handicap moteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 255
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale, l’aliénation de parties communes de l’immeuble en copropriété sis 113, avenue Jean Jaurès (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 123-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 26, avenue de l’Observatoire (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 189
Conseil municipal

Vœu relatif à la demande de mise en place d’un étiquetage carbone généralisé.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 226
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition et mise en œuvre d’une solution informatique pour la modernisation des processus de circulation et de stockage des documents de la Direction des Transports et de la Protection du Public (DTPP) de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 87
Conseil municipal