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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “la Maison des Bout’chou” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 13e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 58.812 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 156
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL FITMI “NOUVELLE VIBE” pour l’exploitation d’un centre sportif et salon de beauté situé 6, rue des Filles du Calvaire (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 213
Conseil municipal

Subvention à la “Fédération Française de Baseball et Softball” (F.F.B.S.). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 358
Conseil municipal

Vœu relatif au devenir de l’immeuble situé 17, place Saint-Pierre (18e).

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 259
Conseil municipal

Echange foncier entre la Ville de Paris et la RATP, 80, boulevard Jourdan (14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DU 131
Conseil municipal

Fixation pour 2007-2008 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte “Améthyste”. Mmes Gisèle STIEVENARD, DanièleHOFFMAN-RISPAL, Pénélope KOMITÈS rapporteures.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 CAS 3
Conseil municipal

Vœu relatif au lancement dès aujourd’hui d’une campagne de diagnostics thermiques complets au niveau des immeubles de logements sociaux déjà reconnus énergivores.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 216
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” gestionnaire d’une halte-garderie de plein air “Chalet du Champs de Mars” située Allée Charles Risler (7e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 163.046 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 225
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Accueil Petite Enfance XVème” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 44.204 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “Belleville” située 126 boulevard de Belleville (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 117.706 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Enfance et Famille” gestionnaire d’un jardin maternel situé dans le 19e arrondissement. -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 19.265 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 37
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Logement francilien pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville”. - Attribution de subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 28
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Le Tanneur & Compagnie pour l’exploitation d’une boutique de maroquinerie “Le Tanneur” située 99, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 218
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des secrétaires des services extérieurs de la Commune de Paris - spécialité animation. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 62
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 6 logements PLUS située 2, passage Saint Antoine (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 209-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme d’acquisition - réhabilitation comportant 11 logements PLUS, situé 2, rue de la Dhuis (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 205-3°
Conseil municipal

Intégration.- Attribution de subventions à deux associations (Collectif pour l’avenir des foyers, Temps Machine) menant des actions spécifiques en direction des résidents des foyers de travailleurs migrants.- Signature d’une convention triennale conclue entre la Ville de Paris et l’association Collectif pour l’avenir des foyers. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 48
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 d’investissement de la Ville de Paris de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DF 59-1°
Conseil municipal

Attribution à l’association Passage des Arts dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (75009 Paris), d’une subvention de fonctionnement au titre de sa manifestation “Place à la fête”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 473
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 10 000 euros à la fondation “Centre d’Etudes, de Documentation et d’Information- Musée social”, 5, rue Las Cases, (7e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 425
Conseil municipal