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2007, DLH 255 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLS, 12 logements PLUS et 5 logements PLA-I situé 23 rue Trousseau (11e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société “Batigère” relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au lancement d’une campagne de communication de l’I.N.C. visant à valoriser les bienfaits nutritionnels de l’eau courante.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DJS 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “GRS Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 23.000 euros.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe du Mouvement démocrate relatif au bassin de la Villette.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu relatif à la vente de logements sociaux.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 261
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Gribouille Alésia” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 84.551 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 310
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Hommes penchés” située 9, rue Vauvenargues (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 275
Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des surveillants de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 80
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux à usage de bureaux aux 3ème et 4ème étages de l’immeuble 55, rue des Francs Bourgeois (4ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 192
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction n° 2 avec la SARL GEDIVEPRO pour le règlement d’une facture due au titre du marché de fourniture de blouses rayées blanc/bleu (lot n° 15). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DALIAT 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association pour l’accueil de tous les enfants APATE gestionnaire d’une multi-structure située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 176.070 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 214
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à diverses associations ou fondations pour financer leurs dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 183
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Cinelba (cinéma Le Balzac), sise 1, rue Balzac (8e), au titre d’un projet de “ciné-concerts” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 269
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre du Troisième Oeil”, sise 4 rue Ferdinand Flocon (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 387
Conseil municipal

Subvention à l’association “Union Nationale des Etudiants de France (U.N.E.F.)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 420
Conseil municipal

Acquisition d’une sculpture de James Lee Byars pour le Musée d’art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 565
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la Société de Gérance des Immeubles Municipaux (SGIM) de la propriété communale située 22-24, boulevard Masséna (13e), en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 175
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “la Maison des Bout’chou” gestionnaire d’un jardin maternel situé dans le 14ème arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 37.551 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 362
Conseil municipal