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2007 (1029)
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Conseil municipal (1029)
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2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans 3 organismes.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Dépôt de questions d’actualité.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DASCO 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 20e arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. Montant : 2.400.000 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 286 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 8 théâtres parisiens membres de l’Association pour le soutien du théâtre privé, 8 conventions relatives à l’attribution de subventions d’équipement et de signer avec cette association l’avenant n° 3 à la convention triennale tripartite du 23 décembre 2005 relative à la rénovation des théâtres privés. - Montant total : 300.929 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. René DUTREY, Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la mise en place de locaux provisoires pour l’association le CEPIJE dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par l’Exécutif.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 93 - Définition du programme de réalisation de logements locatifs sociaux entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2010 ainsi que du cadre des actions mises en oeuvre par la Ville de Paris pour mener à bien ce programme et devant servir de référence pour motiver l’exercice du droit de préemption urbain.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiés par le groupe communiste.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’éclairage public dans le 15e arrondissement.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” pour la promotion du concept “Territoire responsable” par les acteurs locaux de l’économie sociale et solidaire.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 181 - Réalisation par la SEM PariSeine d’une opération d’acquisition en VEFA de 31 logements PLUS et 8 logements PLA-I située 18 à 26, rue Viala (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DF 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un pacte PME avec le Comité Richelieu et OSEO.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 231 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 43 logements PLUS, 22 logements PLA-I, 21 logements PLS et des locaux commerciaux situé 27, rue du Château d’Eau (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Khédija BOURCART, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la situation des journalistes kurdes Abdulwahid BUTIMAR et Adnan HASSANPOUR, condamnés à mort en Iran.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au contrôle de l’augmentation des loyers du parc social.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPVI 86 - Subventions à des associations oeuvrant sur le quartier “politique de la ville” Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin (10e). - Montant total : 29.400 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Examen des questions d’actualité.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
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