500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2007 DAC 554 - Intégration.- Attribution d’une subvention à l’association Andes Diffusion menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigra-tion, pour les projets “Fête de M.A.I.” et “Mon plus grand rêve”.- La subvention attribuée se décompose comme suit : une subvention de 3 000 euros au titre de l’Intégration et une subvention de 2 000 euros au titre de la Culture. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 82
Conseil municipal

Exonération d’impôt sur les spectacles en faveur du Paris Saint-Germain concernant les sommes reversées aux associations “Alliance Maladies Rares” et “Enfance et Partage”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 147
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL LES RELAIS DE L’OCCITANE pour l’exploitation de son magasin de produits cosmétiques “L’OC-CITANE” situé 1, rue d’Arcole (4e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Danube Social et Culturel” du 19e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 22
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS VF (J) France - DIVISION LEE STORE pour l’exploitation d’une boutique de prêt-à-porter située 23-23 bis, rue des Rosiers (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 214
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 5.000 euros à l’association “LOREM (Loisirs Résidentiels des Mariniers)” sise 4, rue des Mariniers (14e), pour le fonctionnement d’une ludothèque dans le 14e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 288
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Ciné Sorbonne, dont le siège social est situé 9, rue Champollion (5e), pour le cinéma la Filmothèque du Quartier Latin 9, rue Champollion (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SG 154
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association La Compagnie des hommes (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 319
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 118
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès au grade d’adjoint administratif de 1ère classe de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 83
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 5 logements PLUS situé 18, rue Richard Lenoir (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 197-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 22, rue d’Oran (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 242
Conseil municipal

DF 147 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’une cave libre située 17, avenue du Maréchal Lyautey (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement en électricité dans les immeubles et les lots de copropriété à usage d’habitation ou de commerce relevant du budget municipal situés dans tous les arrondissements de Paris et dans la Région Ile-de-France. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 248
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris à lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux photographiques pour la Mairie de Paris et à signer le marché en résultant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DGIC 13
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “SIDA INFO SERVICE”, 190 Boulevard de Charonne, 75 020 Paris pour l’appui aux dispositifs téléphoniques d’écoute, d’information, de conseil et d’orientation dédiés au VIH/sida au Maroc, au Cameroun et au Sénégal. - Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention avec cette association. MM. Pierre SCHAPIRA et Alain LHOSTIS, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SGRI 52
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Temps d’Aime” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 81
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’Association Sportive Paris Ouest Neuilly-ASPO (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 390
Conseil municipal

Gaîté lyrique 3 bis, rue Papin (3ème ).- Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques.- Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier le marché relatif à la mission de SPS n° 04/26-050 signé avec la société ARIA.- Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché complémentaire de SPS . M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 251
Conseil municipal

Occupation du domaine public routier municipal par des stations radioélectriques de technologie Wi-Fi destinées à des réseaux locaux sans fil de type RLAN (radio local area network). - Adoption du barème de la redevance d’occupation prévue à l’article L. 47 du Code des postes et télécommunications électroniques. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DF 66
Conseil municipal