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Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES PIEDS TENDRES” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12ème arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 36.641 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 351
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la création de locaux de personnel et de locaux de matériel, route de la Muette (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPJEV 13
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Tessilform France pour l’exploitation d’une boutique d’habillement à l’enseigne “Patrizia Pepe” située 3 bis, rue des Rosiers (4e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 211
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité d’Action Sociale et d’Animation du 14e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 161
Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 81-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux d’arrosage automatique et de plantation sur les espaces publics parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 93
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, d’un marché de travaux de réhabilitation des collecteurs Lecourbe et Garibaldi (7e et 15e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CENTRE ISRAELITE DE MONTMARTRE” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 91.076 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 30
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Art et Culture” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration, pour les projets Metis-sage’Mag - Enfants du Pérou - Immigration et héritage. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 85
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.500 euros à l’association “SESAME Service pour l’Edition Spécialisée destinée aux Aveugles, Malvoyants et autres personnes Empêchées de Lire” (X03619) 5, rue Maurice de la Sizeranne 75007 Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 428
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris (FCS 75). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 79
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sea Art - Secrétariat et Administration Artistiques”, sise 86 rue de l’Ecole 77720 BREAU. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 384
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 d’investissement de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DF 60
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 11 logements PLS situé 4-6 passage du Petit Cerf / 7 rue Boulay et 10-12 passage du Petit Cerf (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 201-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société par actions simplifiée “Cité de la Musique - Salle Pleyel” dont le siège social est situé 252, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e), un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 347
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” gestionnaire d’une crèche familiale “Crèche Familiale Sainte Amélie” située 104-106, rue de la Réunion (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 170.520 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 166
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” gestionnaire d’une mini-crèche “Coccinelle” située 4, square du Nouveau Belleville (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 55.760 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 191
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Haut comme 3 pommes” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 149.477 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 187
Conseil municipal

DJS 371 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention biannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Athénée, dont le siège social est situé 24, rue de Caumartin (9e). M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 361
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Théo-Théâtre”, 20 rue Théodore Deck (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 478
Conseil municipal