Débat-Délibs

Subventions de fonctionnement aux Ecoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2008. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 174

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de loyer au titre de 2007, d’un montant de 4.477 euros, au Comité d’action de la Résistance -C.A.R. 45-47 rue Lacépède 75005. Mme Odette CHRIS-TIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2004 DASES 84

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité des fêtes et d’action sociale - les amis du 6e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 96

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Est Parisien dont le siège social est situé 159, avenue Gambetta (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 348

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 R. 25

Conseil municipal

Vœu relatif l’organisation d’une table ronde avec le groupement d’agriculture biologique et biodynamique d’Ile-de-France (GAB Ile-de-France).

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 V. 229

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 5e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 235

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 20052007 avec l’association”Centre d’information et de Documentation de la Jeunesse” (15ème) pour l’attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 383

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Association “CERAMICALES” (11e) en soutien au 1er Salon de la Céramique réalisé dans le 11e arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 202

Conseil municipal

Vœu en faveur du maintien des commerces alimentaires de proximité dans nos quartiers.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 V. 246

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Commune Libre d’Aligre”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 144

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Metazone” 37, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 463

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Dédale”, 23, rue Olivier Métra (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 457

Conseil municipal

Subvention à l’Association Sportive et Culturelle Paris Latino. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 396

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 19 conventions avec un établissement public, l’UFJT et 17 associations affiliés à l’UFJT (Union des Foyers des Jeunes Travailleurs) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 424

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture, de l’implantation et de la gestion de pigeonniers dans les espaces publics de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 152

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 182

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située dans les 19e et 20e arrondissements. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 247.419 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 162

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 39, rue Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 97

Conseil municipal

Plan Climat de Paris. Mme Anne HIDALGO et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 116

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions de fonctionnement aux Ecoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2008. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de loyer au titre de 2007, d’un montant de 4.477 euros, au Comité d’action de la Résistance -C.A.R. 45-47 rue Lacépède 75005. Mme Odette CHRIS-TIENNE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité des fêtes et d’action sociale - les amis du 6e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Est Parisien dont le siège social est situé 159, avenue Gambetta (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Vœu relatif l’organisation d’une table ronde avec le groupement d’agriculture biologique et biodynamique d’Ile-de-France (GAB Ile-de-France).

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 5e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 20052007 avec l’association”Centre d’information et de Documentation de la Jeunesse” (15ème) pour l’attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’Association “CERAMICALES” (11e) en soutien au 1er Salon de la Céramique réalisé dans le 11e arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu en faveur du maintien des commerces alimentaires de proximité dans nos quartiers.

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Commune Libre d’Aligre”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Metazone” 37, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Dédale”, 23, rue Olivier Métra (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Association Sportive et Culturelle Paris Latino. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 19 conventions avec un établissement public, l’UFJT et 17 associations affiliés à l’UFJT (Union des Foyers des Jeunes Travailleurs) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture, de l’implantation et de la gestion de pigeonniers dans les espaces publics de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 39, rue Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Plan Climat de Paris. Mme Anne HIDALGO et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

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