Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de relancer une consultation en vue du renouvellement de la convention de délégation de service public relative à la gestion des marchés de la Création (11e et 14e arrondissements). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 226

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés à bons de commande relatifs à des prestations de maintenance et de réparation de diverses installations techniques dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 237

Conseil municipal

Approbation du principe de création d’une nouvelle verrière dans l’école élémentaire 15, rue de l’Arbre Sec (1er) ; Autorisation à M. le Maire de Paris, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 223

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 9.000 euros au titre de l’année 2007 à l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - A.N.A.C.R - Comité départemental de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 109

Conseil municipal

Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 SG 165

Conseil municipal

Modification de la délibération 1996 D. 911-1° du 22 juillet 1996 portant dispositions statutaires applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 PP 71-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de l’atelier d’artiste et du local d’activités prévus dans le programme de construction situé 2, rue Emile Chaine / 101-103, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 139-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les petits loups - Crèche parentale” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 56.180 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 138

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.069 euros au titre de 2006 au Centre d’information et d’animation du 7e dit “Inter 7” 105, rue Saint-Dominique (7e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 59

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Festival d’Ile-de-France”, dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 247

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Institut National d’Etudes Démographiques (INED) 133 boulevard Davout 75980 Paris Cedex 20 pour une enquête sur “L’intégration des secondes générations en Europe”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 75

Conseil municipal

Vœu relatif à l’installation de fontaines à eau dans les établissements scolaires parisiens.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 V. 258

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Smart Association” 113 bis rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 409

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire pour la réhabilitation du pont levant de la rue de Crimée (19e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 136

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 21 logements PLS situé 27, rue du Château d’Eau (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 231-4°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition réhabilitation comportant 43 logements PLUS, 22 logements PLA-I et 21 logements PLS situé 27 rue du Château d’Eau (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 231-5°

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville Goutte d’Or (18è). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 89

Conseil municipal

Vente à l’OPAC des immeubles appartenant à la Ville de Paris situés 226 A et 226 B rue de Vaugirard et de 58 lots de copropriété municipaux dépendant de l’immeuble situé 226 rue de Vaugirard (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DU 116

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert ayant pour objet la réalisation de prestations d’évolution des fonctionnalités et de maintenance curative du nouveau Système d’Information Budgétaire et Comptable ALIZE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 57

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” gestionnaire d’une crèche collective “Crèche Collective Sainte Amélie” située 104-106, rue de la Réunion (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 376.072 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 165

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de relancer une consultation en vue du renouvellement de la convention de délégation de service public relative à la gestion des marchés de la Création (11e et 14e arrondissements). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés à bons de commande relatifs à des prestations de maintenance et de réparation de diverses installations techniques dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Subvention de fonctionnement de 9.000 euros au titre de l’année 2007 à l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - A.N.A.C.R - Comité départemental de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Modification de la délibération 1996 D. 911-1° du 22 juillet 1996 portant dispositions statutaires applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Festival d’Ile-de-France”, dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’Institut National d’Etudes Démographiques (INED) 133 boulevard Davout 75980 Paris Cedex 20 pour une enquête sur “L’intégration des secondes générations en Europe”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Vœu relatif à l’installation de fontaines à eau dans les établissements scolaires parisiens.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Smart Association” 113 bis rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire pour la réhabilitation du pont levant de la rue de Crimée (19e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville Goutte d’Or (18è). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Vente à l’OPAC des immeubles appartenant à la Ville de Paris situés 226 A et 226 B rue de Vaugirard et de 58 lots de copropriété municipaux dépendant de l’immeuble situé 226 rue de Vaugirard (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert ayant pour objet la réalisation de prestations d’évolution des fonctionnalités et de maintenance curative du nouveau Système d’Information Budgétaire et Comptable ALIZE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats