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Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 274
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant - Péniche-Opéra (10e), un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 129
Conseil municipal

Vœu relatif au bilan énergétique de logements parisiens appartenant au parc privé.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 238
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “la Maison des Bout’chou” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 48.273 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 160
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “la Maison des Bout’chou” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 519.658 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 159
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par M. Michel DEVERNE. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 187
Conseil municipal

Subvention à l’association “Fort de Café” 18, rue Henri Chevreau (20ème) au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 434
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 7 logements PLA-I situé 106, rue Castagnary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 163-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération de maîtrise d’oeuvre pour la reconstruction d’un centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé à Livry-Gargan (93) ; de la rémunération des membres du jury n’ayant pas de fonction dans l’administration et de l’indemnisation de chaque équipe de maîtrise d’œuvre non lauréate ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours. - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 300.000 euros TTC pour l’indemnisation des candidats non lauréats. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 90
Conseil municipal

Autorisation à M le Maire de Paris de signer des conventions avec divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Recherche sur Paris”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 162
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement du 1er décembre 2005 avec l’association “Ecole des Parents et des Educateurs”, gestionnaire du lieu de parole dénommé “La Maison Ouverte” situé 164, boulevard Voltaire (11e). Attribution au titre de l’année 2007 d’une subvention de fonctionnement de 72.459 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 302
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’Ile aux Trésors” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 33.300 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 27 décembre 2006 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 230
Conseil municipal

Vœu relatif à l’augmentation de l’enveloppe de l’Etat dédiée aux PALULOS pour financer davantage de réhabilitation du parc social.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 215
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation des travaux de restauration de la fontaine Roquette sise 70, rue de la Roquette (11e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 209
Conseil municipal

Subvention à l’association Ile-de-France Environnement (IDFE). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPJEV 107
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restauration des couvertures charpentes et maçonneries hautes de l’église Notre Dame de Bonne Nouvelle - Lot n°1 : “maçonnerie - pierre de taille - échafaudages” - Lot n°2 : “charpente” - Lot n°3 “couverture” - Lot n°5 “serrurerie”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 282
Conseil municipal

Vœu relatif aux tests ADN pour les candidatEs au regroupement familial.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 251
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la rénovation des installations électriques de l’immeuble Cité sis 2, rue de la Cité (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 88
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux prenant en compte la substitution de la SNC SACHET et BRULET par la SNC PRADEAU et MORIN, en vue de travaux de reprise de pierre de taille et de ravalement à la Mairie du 14ème arrondissement 2, place Ferdinand Brunot à Paris (14ème). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 215
Conseil municipal