Débat-Délibs

MA 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.000 euros à l’Association “R.E.A.L.I.”, pour la mise en œuvre d’un festival de musique GWO-KA. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à des associations intervenant en faveur de la parité dans l’enseignement supérieur scientifique. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 16

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l’association “Alliance Israélite Universelle”, 45 rue de La Bruyère (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 424

Conseil municipal

Dispositions relatives à l’emploi d’inspecteur général des installations classées. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 PP 76

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de prestations de services passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert européen conclu par la SEMPariSeine, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer l’exploitation technique et la maintenance des installations techniques et équipements des secteurs Bourse Saint Eustache, Bâtiment Lescot, Voirie Souterraine des Halles du Forum des Halles (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 122

Conseil municipal

Modification de la délibération 1994 D. 1559-3° du 17 octobre 1994 portant dispositions statutaires applicables au corps des conseillers socio-éducatifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 PP 72

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations de rues à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 199

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.I.R.A.P.E” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 61.457 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 236

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 382

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “DELIDEMO” 63, rue de Picpus (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMI-TÈS, rapporteurs.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 403

Conseil municipal

Subvention au Centre Interdisciplinaire de Recherche Comparative en Sciences Sociales (CIR). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 177

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Paris CADECS” (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 97

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 7 logements PLA-I situé 106, rue Castagnary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 163-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération de maîtrise d’oeuvre pour la reconstruction d’un centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé à Livry-Gargan (93) ; de la rémunération des membres du jury n’ayant pas de fonction dans l’administration et de l’indemnisation de chaque équipe de maîtrise d’œuvre non lauréate ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours. - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 300.000 euros TTC pour l’indemnisation des candidats non lauréats. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 PP 90

Conseil municipal

Autorisation à M le Maire de Paris de signer des conventions avec divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Recherche sur Paris”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 162

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement du 1er décembre 2005 avec l’association “Ecole des Parents et des Educateurs”, gestionnaire du lieu de parole dénommé “La Maison Ouverte” situé 164, boulevard Voltaire (11e). Attribution au titre de l’année 2007 d’une subvention de fonctionnement de 72.459 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 302

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’Ile aux Trésors” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 33.300 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 139

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 27 décembre 2006 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 230

Conseil municipal

Vœu relatif à l’augmentation de l’enveloppe de l’Etat dédiée aux PALULOS pour financer davantage de réhabilitation du parc social.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 V. 215

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation des travaux de restauration de la fontaine Roquette sise 70, rue de la Roquette (11e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 209

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

MA 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.000 euros à l’Association “R.E.A.L.I.”, pour la mise en œuvre d’un festival de musique GWO-KA. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à des associations intervenant en faveur de la parité dans l’enseignement supérieur scientifique. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l’association “Alliance Israélite Universelle”, 45 rue de La Bruyère (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Dispositions relatives à l’emploi d’inspecteur général des installations classées. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Modification de la délibération 1994 D. 1559-3° du 17 octobre 1994 portant dispositions statutaires applicables au corps des conseillers socio-éducatifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations de rues à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “DELIDEMO” 63, rue de Picpus (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMI-TÈS, rapporteurs.

Subvention au Centre Interdisciplinaire de Recherche Comparative en Sciences Sociales (CIR). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Paris CADECS” (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M le Maire de Paris de signer des conventions avec divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Recherche sur Paris”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 27 décembre 2006 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à l’augmentation de l’enveloppe de l’Etat dédiée aux PALULOS pour financer davantage de réhabilitation du parc social.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation des travaux de restauration de la fontaine Roquette sise 70, rue de la Roquette (11e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

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