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Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 36, rue Jacques Louvel Tessier (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 210
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Maison Kangourou” gestionnaire d’un établissement multi-accueil situé dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 79.785 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 152
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Association Française des Cinémas Art et Essai (AFCAE)” située 12 rue Vauvenargues (18e), afin d’organiser la programmation et la coordination de la 3ème édition du festival Mon premier Festival dédié au jeune public (3-15 ans) du 24 au 30 octobre 2007 dans 7 salles Art et Essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SG 123
Conseil municipal

Z.A.C. Boucicaut (15e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DU 123-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain “Passy” (16e) pour une durée maximale de 15 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 209
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie”, 92, boulevard Barbès, (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 400
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “ECEPIE” (6e) pour l’organisation du colloque “Femmes ingénieures dans la recherche technologique”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 181
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 20
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Relais Famille” (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SGCP 5
Conseil municipal

Approbation du principe de recours à une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la coordination de l’aménagement du secteur Macdonald Eole Evangile, situé dans le GPRU Paris Nord Est, et des modalités de passation du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DU 204
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon un marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective située au 9-11, rue de la Pépinière (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 367
Conseil municipal

Attribution de subventions à deux associations FASTI, Jeune Chambre Economique de Paris menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de la participation à la vie démocratique. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 58
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 14ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 437
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’Association pour la construction de l’école de Paris des métiers de la table pour le gardiennage de l’établissement sis 19, rue Jacques Ibert (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 228
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2007. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 68
Conseil municipal

Autorisation donnée à l’association “les amis de Magnum” de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives aux travaux prévus dans les locaux municipaux sis 6, impasse de la Défense (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 468
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Institut Pratique de Journalisme - IPJ (9e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 184
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local commercial prévu dans le programme de construction comportant 5 logements PLUS, situé 25-27, rue du Père Guérin et 20, rue Paulin Méry (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 143-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux concernant la restructuration des salles à manger maternelle et élémentaire du groupe scolaire Vandrezanne 38/40, rue Vandrezanne (13ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 242
Conseil municipal