Débat-Délibs

DF 63 - Cession amiable de parcelles communales situées à Ferrière-Larçon (Indre et Loire). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux relatif au traitement acoustique des locaux situés dans l’aile Hittorf au Conservatoire Hector Berlioz, 6, rue Pierre Bullet à Paris 10ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 194

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché pour la fourniture et la livraison en 8 lots séparés de pièces détachées, accessoires et produits de marques diverse, destinés au parc de véhicules et au parc de matériels des services municipaux, (lot 3 : pièces détachées pour véhicules de marque Renault) souscrit avec la SA Reagroup. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 37

Conseil municipal

Voeu relatif à l’ouverture de la coulée verte.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 V. 250

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Union Internationale des Avocats prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’organisation du 51ème Congrès International des Avocats à Paris du 31 octobre au 4 novembre 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 241

Conseil municipal

Marché de prestations similaires au marché SG 06/01-003 de refonte du système informatique comptable et financier de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 SG 164

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Belle Ville” (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 147

Conseil municipal

Subvention à l’association “Sauvons la Recherche”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 111

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mise à disposition gratuite pour des locaux situés au 185 bis rue Ordener (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 124

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SEM “PariSeine” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLAI situé 1, rue Dussoubs (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 186-3°

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 90

Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des journalistes kurdes Abdulwahid BUTIMAR et Adnan HASSANPOUR, condamnés à mort en Iran.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 V. 242

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’éclairage public et d’illumination à Paris pour les 5e, 6e et 14e arrondissements (lot 2) ainsi que pour les 7e et 15e arrondissements (lot 3). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 169

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signeravec l’association Cemaforre (Centre d’Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche) située 15, Chemin du Halage - 45000 Orléans, un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 55.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 369

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL “Théâtre du Renard”, dont le siège social est situé 12, rue du Renard Paris (4ème). Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 507

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association 13 en vue - Treize en vue Portes ouvertes d’ateliers d’artistes du 13ème arrondissement de Paris 170, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 475

Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’” (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 432

Conseil municipal

Vœu relatif aux enseignements et aux conclusions du “Grenelle de l’environnement”.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 V. 237

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 322 logements du groupe “Couronnes Eupatoria”, situé 21-25, rue d’Eupatoria et 12-14, rue Julien Lacroix (20e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 227-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLA-I situé 8, rue Molière et 19, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 146-3°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

DF 63 - Cession amiable de parcelles communales situées à Ferrière-Larçon (Indre et Loire). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux relatif au traitement acoustique des locaux situés dans l’aile Hittorf au Conservatoire Hector Berlioz, 6, rue Pierre Bullet à Paris 10ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Voeu relatif à l’ouverture de la coulée verte.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Union Internationale des Avocats prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’organisation du 51ème Congrès International des Avocats à Paris du 31 octobre au 4 novembre 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Marché de prestations similaires au marché SG 06/01-003 de refonte du système informatique comptable et financier de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Belle Ville” (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à l’association “Sauvons la Recherche”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mise à disposition gratuite pour des locaux situés au 185 bis rue Ordener (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Vœu relatif à la situation des journalistes kurdes Abdulwahid BUTIMAR et Adnan HASSANPOUR, condamnés à mort en Iran.

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’éclairage public et d’illumination à Paris pour les 5e, 6e et 14e arrondissements (lot 2) ainsi que pour les 7e et 15e arrondissements (lot 3). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL “Théâtre du Renard”, dont le siège social est situé 12, rue du Renard Paris (4ème). Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association 13 en vue - Treize en vue Portes ouvertes d’ateliers d’artistes du 13ème arrondissement de Paris 170, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’” (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

Vœu relatif aux enseignements et aux conclusions du “Grenelle de l’environnement”.

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 322 logements du groupe “Couronnes Eupatoria”, situé 21-25, rue d’Eupatoria et 12-14, rue Julien Lacroix (20e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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