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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Acharnés”, sise 189 avenue Henri Barbusse - 93700 Drancy. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 391
Conseil municipal

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2007. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 138
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des canalisations, du système de sécurité incendie et d’asservissement des portes coupe-feu à l’école maternelle 53 bis, rue Marx Dormoy (18ème) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 231
Conseil municipal

Vœu concernant la situation des migrants haïtiens en République Dominicaine.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 243
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2002 PP 38 des 18 et 19 mars 2002 portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 98
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire six avenants aux marchés à bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 232
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Arts et Culture des Deux Rives (ACDR) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Emmaüs Défi” un avenant à la convention d’occupation de locaux situés 80, boulevard Jourdan (14e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 223
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.850 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 112
Conseil municipal

Coopération avec la ville de RABAT au Maroc. Fourniture et acheminement de mobilier urbain pour l’aménagement d’un jardin parisien dans la ville de RABAT. MM. Pierre SCHAPIRA et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 52
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Accueil Social, Familial et orientation des sans emploi” (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 108
Conseil municipal

DF 69 - Remboursement anticipé des avances et prêts à long différé d’amortissement consentis par la Ville de Paris à l’OPAC de Paris au titre de participation financière à des programmes de logements sociaux. Fixation du montant et des conditions de versement de la subvention de substitution. Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par l’OPAC en vue du financement du remboursement des avances et des prêts à long différé d’amortisse-ment. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 5 logements PLUS situé 25-27, rue du Père Guérin et 20, rue Paulin Méry (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 143-2°
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de type maison relais de 15 logements PLA-I situé 126, rue du Cherche Midi (6e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO et Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 153-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLS, 12 logements PLUS et 5 PLAI, situé 23, rue Trousseau (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Batigère”, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 255-2°
Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’une opération d’acquisition en VEFA de 6 logements PLUS située 2, passage Saint Antoine (11ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 209-1°
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un foyer pour jeunes travailleurs de 130 logements PLAI, situé au 5961 rue Saint-Lazare (9ème).- Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 226-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association Société maternelle “La nouvelle étoile des enfants de France” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 61.32 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Petits du Canard” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 3e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 92.383 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre, prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2007. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 128
Conseil municipal