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Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre - Porte de Clignancourt du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 92
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Œuvre nouvelle des crèches parisiennes” (ONCP) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 2e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 197.182 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 216
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “E.C.L.O.R.E” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 63.793 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 190
Conseil municipal

Indemnisation amiable consécutive à la reprise illégale de la case n° 24048 (80 DX 1998) du columbarium acquise au cimetière du Père-Lachaise par Mme Suzanne PIANOS, née CROS pour le compte des ayants droit du défunt François Louis PIANOS. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 120
Conseil municipal

Vœu pour reconsidérer le choix des agrocarburants pour la flotte de véhicules municipaux.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 221
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec La Sablière pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 25
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d’attribuer à la S.A.R.L “3 POM PROD”, dont le siège social est situé 68, rue de la Folie Méricourt Paris (11ème), une subvention pour l’organisation des “Duophonies”.(W00181). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 497
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du Maire - à l’Association pour le Rayonnement Culturel et le Développement Social (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 113
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 05/25-054 signé avec la société TNA relatif à l’aménagement et la restructuration d’un gymnase dans les anciens locaux du “Stadium 13”, 66, avenue d’Ivry (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 216
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions avec 2 associations du quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin (10e). - Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “GRENADINE ET MENTHE A L’EAU” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 51.035 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 232
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “1, 2, 3 Soleil” située 7/9, rue des Islettes dans le (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 26.095 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de relancer une consultation en vue du renouvellement de la convention de délégation de service public relative à la gestion des marchés de la Création (11e et 14e arrondissements). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 226
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés à bons de commande relatifs à des prestations de maintenance et de réparation de diverses installations techniques dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 237
Conseil municipal

Approbation du principe de création d’une nouvelle verrière dans l’école élémentaire 15, rue de l’Arbre Sec (1er) ; Autorisation à M. le Maire de Paris, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 223
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 9.000 euros au titre de l’année 2007 à l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - A.N.A.C.R - Comité départemental de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 109
Conseil municipal

Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SG 165
Conseil municipal

DF 126 - Vente de l’immeuble situé 116, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de l’opération d’extension de la cour de l’école élémentaire 18, rue d’Oran (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant ; Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 206
Conseil municipal

Contribution de la Ville de Paris au programme annuel d’actions pour 2007 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris au titre du financement de permanences supplémentaires dans les Points d’accès au droit (PAD) des 18e, 19e et 20e arrondissements. Mmes Frédérique CALANDRA, Mylène STAMBOULI, Martine DURLACH, rapporteures.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAJ 16
Conseil municipal