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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mix Movement” dont le siège social est situé 22, rue Soleillet (20e), pour l’organisation du “Bal des Ginettes” en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 606
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signeravec l’association “Cemaforre” (Centre d’Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche) située 15, chemin du Halage, 45000 Orléans, une convention de partenariat relative à la mise en œuvre de Cellules d’assistance et de Services Culturels A Domicile (CASCAD) à Paris. M. Christophe GIRARD et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 629
Conseil municipal

Subvention à l’association de l’Ecole du chat libre de Clichy-la-Garenne. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 94
Conseil municipal

MA 27 - Subvention à l’Association Internationale Culture sans Frontière pour la mise en œuvre du projet “La Marmite d’Or”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien de la Ville de Paris à la campagne “1.000.000 de signatures” des femmes iraniennes ayant pour objectif la modification de la constitution discriminatoire iranienne.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 340
Conseil municipal

Vœu relatif à la réouverture d’une classe à la maternelle Tourelles (20e).

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 366
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA JOANNAISE DU GROS CAILLOU” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 58 631 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 192
Conseil municipal

Rattachement de l’hôtel social sis 22-24, rue de Joinville (19e), dépendant actuellement de la convention conclue entre la Ville de Paris et la RIVP le 26 septembre 1980, à la convention conclue le 11 janvier 1979 avec la même société. M. Christian SAUTTER, Mme Mireille FLAM et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 218
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 150
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 152
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec la “Ligue des Droits de l’Homme” pour les travaux de mise en sécurité de son siège prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SG 144
Conseil municipal

MA 32 - Subvention à l’association “Océanie”, pour la réalisation d’un film documentaire. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 65
Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.625 euros à l’INSERM (ADR Paris VI) au titre de la 2e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle sur “les déterminants sociaux de la santé et du recours aux soins” - Annuité 2006 de la Promotion 2005 (Pierre CHAUVIN : Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 97
Conseil municipal

Subvention conventionnelle initiale de 90.625 euros à l’Institut Pasteur au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle : “Développement et fonction des tissus lymphoïdes secondaires et tertiaires” - Annuité 2006 de la Promotion 2006 (Gérard EBERL : Chef de l’équipe lauréate 2006). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 103
Conseil municipal

Lancement de la procédure de marché pour la conduite de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) du quartier des Epinettes (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 25 mai 2005 entre la Ville de Paris et l’association “Parler à d’Autres”, gestionnaire du lieu de parole dénommé “Les P’tits, les Grands” situé 8 bis, rue Choron (9e). - Attribution au titre de l’année 2006 d’une subvention de fonctionnement de 33.063 euros au bénéfice de l’association “Parler à d’Autres”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 369
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 d’investissement de la Ville de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 53-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le préfet de police de signer un contrat de transaction relatif au marché signé avec la société SVD Industrie les travaux de réaménagement et de réfection de locaux au 4ème étage de l’immeuble sis 43 rue de Dantzig (15e) (lot n° 4 : installation de réseau de gaz spécifiques). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 PP 101
Conseil municipal