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Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de fournir des articles vestimentaires aux agents de la Ville de Paris en 4 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DALIAT 42
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Médecins du Monde” sise 62, rue Marcadet (18e), pour ses deux projets de la lutte contre le SIDA, de prise en charge des enfants des rues et de prévention des IST au Bénin et en République Démocratique du Congo, portés en partenariat avec l’ONG américaine “Africare”. - Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution de cette subvention avec l’association “Médecins du Monde”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 7
Conseil municipal

Vœu relatif à l’école Boucicaut (15e).

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 363
Conseil municipal

Vœu relatif à la végétalisation de certains murs du 18e arrondissement.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 370
Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association “Cirkoum”, 15, passage Ramey (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 489
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Chavarche Missakian” à un espace situé dans le 9e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DU 189
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux conclu avec la société QUILLERY BATIMENT, en vue de la construction d’un gymnase, d’un mur d’escalade et d’une salle de danse, Lot 25, ZAC Reuilly (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 248
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association de commerçants “Comité des Champs-Élysées” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre des illuminations des rues à l’occasion des fêtes de la fin de l’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 149
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’”Association Familiale Catholique Notre Dame du Perpétuel Secours” gestionnaire d’un jardin d’enfant situé dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 56.289 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 239
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” 9, rue La Fontaine (16e) gestionnaire du service de garde d’enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 dans le cadre de la convention pour ledit service d’un montant total de 69.768 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 289
Conseil municipal

Subvention pour la mise à jour en 2006 de la “Banque de données sur le commerce à Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 219
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mix Movement” dont le siège social est situé 22, rue Soleillet (20e), pour l’organisation du “Bal des Ginettes” en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 606
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signeravec l’association “Cemaforre” (Centre d’Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche) située 15, chemin du Halage, 45000 Orléans, une convention de partenariat relative à la mise en œuvre de Cellules d’assistance et de Services Culturels A Domicile (CASCAD) à Paris. M. Christophe GIRARD et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 629
Conseil municipal

Subvention à l’association de l’Ecole du chat libre de Clichy-la-Garenne. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 94
Conseil municipal

MA 27 - Subvention à l’Association Internationale Culture sans Frontière pour la mise en œuvre du projet “La Marmite d’Or”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien de la Ville de Paris à la campagne “1.000.000 de signatures” des femmes iraniennes ayant pour objectif la modification de la constitution discriminatoire iranienne.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 340
Conseil municipal

Vœu relatif à la réouverture d’une classe à la maternelle Tourelles (20e).

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 366
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA JOANNAISE DU GROS CAILLOU” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 58 631 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 192
Conseil municipal

Rattachement de l’hôtel social sis 22-24, rue de Joinville (19e), dépendant actuellement de la convention conclue entre la Ville de Paris et la RIVP le 26 septembre 1980, à la convention conclue le 11 janvier 1979 avec la même société. M. Christian SAUTTER, Mme Mireille FLAM et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 218
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 150
Conseil municipal