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Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter le don d’une sculpture de M. Oscar NIEMEYER. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 642
Conseil municipal

Dotations complémentaires de fonctionnement aux écoles d’art pour 2006. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 210
Conseil municipal

Subvention à l’Institut d’Ecologie en Milieu Urbain (IDEMU). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 101
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’assistant à maître d’ouvrage de l’opération d’extension du tramway T3. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 186
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 14 octobre 2004 entre la Ville de Paris et l’association “La Maison de l’Enfance”, gestionnaire du lieu d’accueil et d’information “La Maison de l’Enfance” situé 7, rue Serge Prokofiev (16e). Attribution au titre de l’année 2006 d’une subvention de fonctionnement de 16.922 euros au bénéfice de l’association “La Maison de l’Enfance”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 371
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’étude de géomètre pour la levée de plans des mairies des 2e, 4e, 11e et 13e arrondissements de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 255
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 18 septembre, 2 et 9 octobre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES 400 COUPS” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 25.726 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 99
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “APETREIMC” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 132 868 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 125
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “AIDES” 14, rue Scandicci 93508 Pantin Cedex, pour le volet “Algérie” du programme “Action entre le Maghreb et l’Europe pour le Dépistage, l’Information et le Soutien” (AMEDIS). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “AIDES”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 33
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris”, 26, rue Geoffroy-l’Asnier (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 245
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de clôture pour solde de tout compte de la convention de mandat avec le Département de Paris approuvée par délibération du 12 juillet 1999 dans le cadre du projet Internet. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 214
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de dépollution relatifs à l’aménagement de voiries dans le GPRU Cité Michelet (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 152
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle d’objectifs signée le 10 avril 2006 et relatif à l’attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association “Théâtre musical de Paris” dont le siège social est situé 2, rue Edouard Colonne (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 356
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant prolongeant jusqu’au 31 mai 2007 la convention de délégation de service public du marché découvert Beauvau (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 228
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Cool Douche” gestionnaire d’une crèche parentale située 167, rue d’Alésia (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 60.354 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 246
Conseil municipal

C.A.S.-V.P. - Réalisation d’un programme de construction d’un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de 100 chambres en PLS, situé rue du Général Brunet (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 214-1°
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation des sociétés SCOP UTB et Crystal en raison des préjudices subis par elles lors des travaux de réhabilitation du Petit Palais sis 1, avenue Dutuit (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 256
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 18e arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 217
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Paris Capitale Taxis. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 220
Conseil municipal