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2005, DRH 40 - Fixation des règles d’organisation, de la nature et du programme des épreuves du concours réservé d’accès au corps des chargés d’études documentaires de la Commune de Paris ouvert en application de l’article 1 de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001. 2005, DRH 43 - Fixation des règles d’organisation, de la nature et du programme des épreuves du concours réservé d’accès au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris ouvert en application de l’article 1 de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001. 2005, DRH 52 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d’accès au corps des agents administratifs - spécialité médiation et accompagnement social - de la Commune de Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

IV - Question d’actualité du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au logement insalubre.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 362 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “La Maroquinerie”, située 23, rue Boyer (20e). - Montant : 20.000 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DLH 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société anonyme d’économie mixte immobilière interdépartementale de la Région parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 9, rue Geoffroy-Marie (9e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

II - Question d’actualité déposée par le groupe “Les Verts à M. le Préfet de police relative aux expulsions.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-341 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le manque d’entretien de certaines zones du territoire parisien se trouvant au-delà du boulevard périphérique.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, SG 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 30.500 euros à la SNC MK2 quai de Seine au titre de deux salles pour la projection de films sous titrés et audio-décrits destinés des personnes atteintes d’un handicap visuel et auditif au MK2 quai de Seine (19e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DFPE 211 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’Association “La Maison Kangourou” pour l’établissement d’accueil collectif non permanent de type multi accueil de 25 places sis 96, boulevard de la Chapelle (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 87.279 euros pour l’année 2005 dans le cadre d’une convention.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Introduction.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DF 70 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2006.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 159 - Révision de la classification des voies de la Capitale au titre des droits de voirie.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-348 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des nuisances supportées par les riverains du canal Saint-Martin (10e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Claude DARGENT et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la mise en place d’un dispositif de prêt-location de vélos sur la voirie parisienne.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la demande d’enlèvement d’une stèle à la gloire de l’Algérie française installée dans l’église Saint-Nicolas du Chardonnet.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DFPE 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’”Association Familiale Catholique Notre Dame du Perpétuel Secours” gestionnaire d’un jardin d’enfant situé dans le 11e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 62.850 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-358 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la surveillance du bâtiment municipal 9, place de l’Hôtel-de-Ville et du porche sis 4, avenue Victoria.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 461 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Espace d’un instant”, 3, passage Hennel (12e). - Montant :

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Geneviève BELLENGER, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la dénomination d’un lieu de Paris en hommage à Alphonse Loubat.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DLH 228 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.I.D.E.P. du terrain communal situé 88-90, rue de la Fontaine-au-Roi et 7, rue de Vaucouleurs (11e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal