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2005, DPA 194 - Approbation du principe de réalisation des travaux d’installation, à titre provisoire, de 2 modules préfabriqués sur le terre-plein du boulevard Vincent Auriol en vis à vis du n° 45 (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’utilisation des nouvelles technologies pour la communication aux élus des projets de délibération du Conseil de Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la Maison des associations du 17e arrondissement.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DPE 106 - Compensation des charges de personnel imposées par la Ville de Paris à la régie du Centre de recherche et d’expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP) pendant la période transitoire 20032004-2005. 2005, DPE 130 - Complément d’apport en capital par la Ville de Paris au Centre de recherche, d’expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la création de la filière documentation dans les musées de la Ville de Paris et les archives du Département de Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DASCO 155 - Ressort des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de Paris pour l’année scolaire 2006-2007.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-349 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la situation financière difficile des commerçants du marché Saint-Quentin en raison des travaux du boulevard Magenta (10e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-331 Question de Mme Claire de CLERMONTTONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la modification de l’aspect visuel des sacs poubelle “Vigipirate” et du projet de conception de la nouvelle corbeille qui doit être implantée sur la voirie parisienne.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-353 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des tranches horaires auxquelles les bennes du Service de la propreté circulent dans la Capitale pour ramasser les ordures.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DMG 7 - Appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de véhicules particuliers, utilitaires et poids lourds prioritairement moins polluants, de pièces détachées, accessoires, produits, et la réparation de véhicules municipaux parisiens, en 9 lots séparés. Vœux déposés par le groupe “Les Verts”.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Pierre LELLOUCHE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la dénomination d’un “square d’Arménie”.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 401 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’association “Planète Emergences”, qui a son siège social 91, boulevard Raspail (6e), un avenant à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DVD 250 - Approbation du plan de jalonnement 2005-2007 et du programme 2005 de jalonnement pour les vélos et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès de la Région d’Ile-de-France.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 376 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis d’Henri Bouchard”, située 25, rue de l’Yvette (16e). - Montant : 15.200 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-350 Question de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant une enseigne apposée par la Caisse d’épargne sur la façade de son immeuble dans la Z.A.C. “Rive gauche”.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-332 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les moyens supplémentaires à déployer pour améliorer l’organisation de la collecte des ordures ménagères dans le 11e arrondissement.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal