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Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’évacuation d’un immeuble insalubre sis 1, rue Carrière Mainguet/1, rue Léon-Frot (11e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l’entretien des Centres d’action sociale.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-361 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la répression en matière de stationnement gênant d’un véhicule.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-359 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au développement du vélo en ville par la mise en place d’un système de location à faible coût.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Liliane CAPELLE, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE, Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, Mme Isabelle GUIROUSMORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la SONACOTRA.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif aux tarifs 2006 de la taxe de séjour.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DASCO 207 - Subvention à l’Association pour faciliter l’insertion professionnelle des Jeunes diplômés (AFIJ). - Montant : 20.000 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 198 - Constitution des servitudes nécessaires à l’équipement scolaire situé 17, rue de Verneuil (7e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-338 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la corrélation qui existerait entre niveau de vie et capacité à être propre sur la voie publique.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 196 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Actuel-Art” située 2, rue Gobert (11e). - Montant : 15.000 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-1012 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris concernant la mise en place d’une guérite pour abriter les agents de surveillance de la mairie du 1er arrondissement.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif au fonctionnement de l’ISMEA.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Observations sur l’ordre du jour.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

I - Question d’actualité de Mme Géraldine MARTIANO et les membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux crèches.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DDEE 148 - DF 61 - Augmentation de capital de la S.E.M.A.-EST et recomposition de son conseil d’administration.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DF 57 - DPJEV 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’approuver : la cession du traité de concession pour la reconstruction et l’exploitation de l’aquarium du Trocadéro en date du 19 novembre 1999, de procéder à sa résolution amiable et de signer le protocole de résolution amiable dudit traite ; de supprimer le service public d’exploitation de l’aquarium du Trocadéro ; de procéder au déclassement du domaine public routier d’une emprise communale située dans les jardins du Trocadéro (16e) ; d’autoriser la location par bail emphytéotique administratif d’une emprise communale située sous les jardins du Trocadéro.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-356 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux nuisances sonores subies par les riverains du parc des Princes.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DPA 231 - Approbation du principe de la réalisation des travaux d’aménagement d’un Centre de développement de la vie associative, de la Maison des services publics et de la Maison des associations du 12e arrondissement dans l’ancienne gare de Reuilly, 181, avenue Daumesnil (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe M.R.C relatif à la statue d’Alphonse Baudin.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal