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Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, communiste et “Les Verts” relatif à la rénovation du square Marcel-Sembat.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DLH 184 - Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Immobilière 3 F” d’un programme d’acquisition-amélioration d’un immeuble en vue de créer une Maison Relais de 31 logement locatifs aidés d’intégration situé 14, rue Lucien-Sampaix (10e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. 2005, DLH 214 - Réalisation par la S.A.G.I. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS et de locaux commerciaux situé 17, rue Pajol (18e). 2005, DLH 7 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 10 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 5 logements PLS et un local d’activité situé 11-13, rue Houdart (20e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 186 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements PLUS, 8 logements PLA-I et de 4 locaux d’activités situé 16, avenue Richerand - 47 bis, rue Bichat (10e). 2005, DLH 193 - Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. de l’immeuble communal situé 20, rue Paulin-Méry - 25-27, rue Père-Guérin (13e), en vue de la réalisation d’un projet social de type foyer. 2005, DLH 211 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur 78 logements, situé 46-52, boulevard Masséna (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2005, DLH 226 - Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’immeuble communal situé 57, rue Myrha (18e). 2005, DLH 229 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 63 logements PLUS et 63 places de stationnement, situé 106 bis-108, rue Picpus (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 237 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLS et d’un local d’activités situé 4, rue du Canada (18e). 2005, DLH 238 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Dupin” portant sur 119 logements, situé 4-14, rue Dupin (6e). - Garantie de la Ville de Paris pour 2 emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. 2005, DLH 239 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Botzaris”, portant sur 114 logements, situé 28, rue Botzaris et 3 rue Préault (19e). - Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. 2005, DLH 241 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Jonquière-Berzelius”, portant sur 82 logements, situé 53, rue Berzelius (17e). - Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. 2005, DLH 242 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 5 logements PLUS et d’un local commercial, situé 48, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 246 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation de 12 logements PLUS, 10 logements PLA-I et 1 local commercial situé 150, boulevard Péreire (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunts de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 27 octobre 2004 consenti à l’O.P.A.C. de Paris pour la location de l’immeuble communal situé 150, boulevard Péreire (17e). 2005, DLH 249 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur 13 logements, situé 34-38, rue du Retrait (20e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2005, DLH 253 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction de 30 logements PLS et d’un local d’activités situé 164 à 168, boulevard de la Villette -8 à 16, cité Lepage (19e). 2005, DLH 254 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation de 13 logements PLUS, 6 logements PLS, 6 logements PLA-I et 2 locaux commerciaux situé 25, rue Custine (18e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunts de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 27 octobre 2004 consenti à l’O.P.A.C. de Paris pour la location de l’immeuble communal situé 25, rue Custine (18e). Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l'accession sociale à la propriété ou du logement social intermédiaire. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la création de locaux pour vélos et poussettes dans le cadre des programmes de réhabilitation des immeubles.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DF-DLH 168 - Location par bail emphytéotique à l’O.P.A.C. de Paris de divers ensembles immobiliers situés à Paris et en banlieue.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux conditions de détention au dépôt du Palais de Justice de Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Observations sur le déroulement de la séance.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 156 - Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention relative au financement de l’opération portant sur le versement d’une avance de trésorerie remboursable de 11,18 millions d’euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-355 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures envisagées pour sécuriser les déplacements des piétons aux alentours des travaux du tramway.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-335 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour lutter contre les incivilités liées au problème de la propreté à Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Evocation de la catastrophe survenue au Pakistan.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés par les groupes socialiste et communiste

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la revalorisation du statut des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-342 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les conséquences subies par les habitants du quartier de la “Porte de la Plaine” du fait des travaux du tramway.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, SG 137 - Subvention à l’association “Nouveaux Droits de l’Homme” pour son action d’aide aux personnes. - Montant : 10.000 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à une participation de la Ville à une application immédiate du “plan particulier de mise en sécurité face aux risques majeurs” dans les écoles maternelles et élémentaires parisiennes.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-334 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les critères retenus par la Ville de Paris pour l’organisation de vide-greniers dans la Capitale.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste, Mmes Marie-Pierre MARTINET, Mylène STAMBOULI et les membres du groupe “Les Verts” pour le retour en France de M. PAN auprès de sa famille.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-340 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la restriction de circulation dans certaines voies du 14e arrondissement.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DJS 436 - Subvention à l’association “Famillathlon”. - Montant : 8.000 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” portant sur la non-taxation pour la réalisation de parkings.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal