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Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 du budget d’investissement de la Ville de Paris de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 72
Conseil municipal

Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les Aides au Cinéma (exercices 1998 et suivants). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 SG 146
Conseil municipal

Modification des modalités d’organisation du travail des personnels de la direction de la jeunesse et des sports, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / reduction du temps de travail et à l’amelioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 457
Conseil municipal

Autorisation à la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Est Parisien (SEMAEST), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux, 14-26, rue Georges et Maï Politzer dans la Z.A.C. Reuilly sur le lot 22 (12e), de signer un avenant n° 1 au marché de travaux notifié le 25 octobre 2004 par ladite Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Est Parisien (SEMAEST) à la société BACOTRA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 328
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’Arbre bleu”, ayant son siège social 52, rue Polonceau (18e), deux conventions de fonctionnement pour les lieux de parole et d’information “L’Arbre Bleu” situés 52, rue Polonceau (18e). Attribution des subventions de fonctionnement, au titre de l’année 2005, dans le cadre de ces conventions auxdits établissements pour un montant total de 61.713 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société en nom collectif S.R.C. relatif aux travaux d’aménagement pour le relogement provisoire de la 10e compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au “Point P”, 186, quai de Valmy (10e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 PP 105
Conseil municipal

MA 29 - DDATC 141 - Subvention de fonctionnement à l’association “Afro Caraïbe culture”, pour la mise en œuvre du Festival Mondial de la Salsa. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Union des associations de la Cité Bonnier, 16, rue HélèneJakubowicz esc. 19 (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 155
Conseil municipal

Acquisition d’une suite de sept collages photographiques par Jan Dibbets “Saenredam Zadkine” (2003) pour le Musée Zadkine. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 552
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un contrat de transaction au marché signé avec la société ASCENSEURS SOULIER pour la mise en sécurité de 62 ascenseurs de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 PP 113
Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation des nouvelles technologies pour la communication aux élus des projets de délibération du Conseil de Paris.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 368
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’un lieu de Paris en hommage à Alphonse LOUBAT.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 378
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Château-Rouge” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’avance relative au financement de l’opération portant sur le versement d’une avance de trésorerie remboursable de 5,69 millions d’euros. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU 150
Conseil municipal

Vœu relatif au prolongement de la ligne d’autobus 60 à la Porte de Saint-Ouen.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 363
Conseil municipal

Subventions d’équipement à l’association “Fabrication maison” et l’association “Pépinière Mathis” du quartier Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet (19e) et du quartier Danube-Solidarité(19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 114
Conseil municipal

Budget primitif de la Ville de Paris pour 2006. Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 66
Conseil municipal

Vœu relatif à la revalorisation de la dotation consacrée à l’économie sociale et solidaire dans le budget primitif 2006.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 394
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de voirie au cimetière parisien de Thiais. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 106
Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association “Bar Floréal Photographie” du quartier Belleville-Amandiers (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 111
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association française des ingénieurs et techniciens de l’environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l’année 2005. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 96
Conseil municipal