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2005, DU 150 - Aménagement du secteur “Château-Rouge” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAVIP une convention d’avance relative au financement de l’opération portant sur le versement d’une avance de trésorerie remboursable de 5,69 millions d’euros. Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et les membres du groupe “Les Verts”.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DDATC 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Action 20e”, 9, rue des Cascades (20e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-363 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI et Colombe BROSSEL à M. le Maire de Paris concernant le rappel aux commerçants du règlement sanitaire départemental.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 196 - Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Compte rendu de l’enquête publique. Poursuite de l’opération.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DASCO 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 90.459 euros. 2005, DASCO 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 67.349 euros. 2005, DASCO 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 170.000 euros. 2005, DASCO 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 142.953 euros. 2005, DASCO 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 43.851 euros. 2005, DASCO 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 35.404 euros. 2005, DASCO 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 69.219 euros. 2005, DASCO 195 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 50.128 euros. 2005, DASCO 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 114.376 euros. 2005, DASCO 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 232.708 euros. 2005, DASCO 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 369.019 euros. 2005, DASCO 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 543.308 euros. 2005, DASCO 200 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 99.065 euros. 2005, DASCO 201 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d’une subvention contractuelle pour la restauration. - Montant : 45.094 euros. 2005, DASCO 202 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 90.036 euros. 2005, DASCO 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 180.004 euros. 2005, DASCO 204 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 378.890 euros. 2005, DASCO 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 353.668 euros. 2005, DASCO 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant total : 889.761 euros. Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT, Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe “Les Verts” portant sur la nécessité d’attribuer une subvention de répartition aux Caisses des écoles à la hauteur des coûts réels payés par les Caisses.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, Dépôt de questions d’actualité.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la revalorisation de la dotation consacrée à l’économie sociale et solidaire dans le budget primitif 2006.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

III - Question d’actualité de Mme Sophie MEYNAUD, au nom du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative au blocage de la décentralisation du S.T.I.F. par l’Etat.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-345 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur une insuffisance au niveau de la surveillance des points école dans le 16e arrondissement.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DRH 47 - Fixation des règles de constitution et de fonctionnement des commissions d’équivalence instituées pour les corps de chargés d’études documentaires et de secrétaires de documentation dans le cadre de l’application de la loi de résorption de l’emploi précaire.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DFPE 178 - Autorisation à M. le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “E.C.L.O.R.E.” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre des années 2004 et 2005, dans le cadre de la convention audit établissement. - Montant : 92.423 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DFPE 241 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “GRENADINE ET MENTHE A L’EAU” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 10.959 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DVD 163 - Réalisation du prolongement de la ligne de Tramway T2 à Paris Porte de Versailles. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement Etat, Région Ile-de-France, Conseil général des Hauts-de-Seine, Communauté d’agglomération Arc de seine, S.T.I.F., Ville de Paris, R.A.T.P. et R.F.F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention particulière d’attribution de subvention de l’Etat. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au maintien de la ligne d’autobus PC entre le Pont de Garigliano et la Porte de Versailles. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la compatibilité des insfrastructures de transports structurants.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la pratique de l’aviron sur la Seine.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-326 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris relative au nombre d’expulsions dans Paris pour troubles du voisinage et dette locative.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-333 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à deux projets de délibération examinés en séance du Conseil de Paris de septembre 2005, portant sur “AIRPARIF” et “BRUITPARIF”.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-346 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative au changement de zonage du stationnement résidentiel.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-337 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux travaux d’entretien du square Louvois (2e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 196 - Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Compte rendu de l’enquête publique. Poursuite de l’opération. (Suite).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal