Débat-Délibs

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “TEATRO PAZZO”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 14

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de l’immeuble communal Saint-Eloi 6, rue Eugénie Eboué (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 271

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’étanchéité de la terrasse accessible du 3e étage de l’immeuble communal Saint Eloi, 6 rue Eugénie Eboué (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 221

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution d’un bail précaire à l’association co-arter.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 V. 387

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 188

Conseil municipal

DF 61 - Augmentation de capital de la Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est de Paris (SEMAEST) et recomposition de son conseil d’administration. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 148

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 R. 53

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle d’équipement à l’association “La Camillienne”, 12, rue des Meuniers (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 439

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local d’activités prévus dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLS, situé 4, rue du Canada (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 237-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une crèche collective de 50 berceaux sise 9/11, rue de la Pépinière (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. -Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 264

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation sur appel d’offres ouvert d’un marché de travaux de modernisation et de protection contre les crues exceptionnelles de la Seine pour l’usine Chamonard (12e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 109

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la Société COCHERY IDF SNC, visant à l’indemniser des travaux supplémentaires dans le cadre la mise aux normes de la piste et aménagement des abords au centre sportif B Dauvin 12, rue René Binet (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 421

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 187

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 194

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé “La librairie du Petit Palais”, situé au musée des Beaux - Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 373

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement de l’entrée du groupe scolaire 18, rue du Clos (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 276

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 243

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 10 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 5 logements PLS, et un local d’activité situé 11-13, rue Houdart (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 7

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction de la crèche collective, 296 bis - 308, rue Lecourbe (15e). - Approbation du recadrage du coût d’investissement de l’opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 219

Conseil municipal

Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police, exercice 2005, chapitre 901, article 901-1311, compte nature 2313, opération 092005. - Individualisation d’une autorisation de programme de 1.076.000 euros TTC pour financer le ravalement et le remplacement des menuiseries extérieures (est et sud) du centre de secours de l’état-major du 3e groupement de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Courbevoie (92). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 PP 103

Conseil municipal

Débat Delib

494 résultats

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “TEATRO PAZZO”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de l’immeuble communal Saint-Eloi 6, rue Eugénie Eboué (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’étanchéité de la terrasse accessible du 3e étage de l’immeuble communal Saint Eloi, 6 rue Eugénie Eboué (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Vœu relatif à l’attribution d’un bail précaire à l’association co-arter.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DF 61 - Augmentation de capital de la Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est de Paris (SEMAEST) et recomposition de son conseil d’administration. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

Subvention exceptionnelle d’équipement à l’association “La Camillienne”, 12, rue des Meuniers (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de passation sur appel d’offres ouvert d’un marché de travaux de modernisation et de protection contre les crues exceptionnelles de la Seine pour l’usine Chamonard (12e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé “La librairie du Petit Palais”, situé au musée des Beaux - Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction de la crèche collective, 296 bis - 308, rue Lecourbe (15e). - Approbation du recadrage du coût d’investissement de l’opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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