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Attribution d’une subvention de fonctionnement de 7.600 euros à l’association “Bibliothèque du Saulchoir”, 43 bis, rue de la Glacière (13e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 530
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLS situé 4, rue du Canada (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 237-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école maternelle, 65, avenue Simon-Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 250-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de pièces détachées, d’accessoires et de produits spéciaux destinés à assurer l’entretien et la réparation des appareils respiratoires isolants de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 PP 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre israélite de Montmartre” gestionnaire d’un jardin maternel situé dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 45.790 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 228
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 203
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la conception et l’exécution de plusieurs campagnes d’information (grand public ou ciblées) sur la prévention et le dépistage du SIDA, des IST. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d’une subvention contractuelle pour la restauration. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 201
Conseil municipal

MA 36 - Subvention de fonctionnement à l’association “Ecritures théâtrales contemporaines en Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Vœu de soutien à Orhan Pamuk.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 389
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation Palulos portant sur 13 logements, situé 34-38, rue du Retrait (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 249
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l’immeuble communal situé 20, rue Paulin Méry -25/27, rue Père Guérin (13ème) en vue de la réalisation d’un projet social de type foyer. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 193
Conseil municipal

Vœu concernant le 39 bis, rue de Montreuil (11e).

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 380
Conseil municipal

Attribution d’une subvention complémentaire de 7.859.200 euros au bénéfice du Centre d’action sociale de la Ville de Paris dans le cadre du schéma directeur de création et de modernisation des résidences-santé. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 CAS 7
Conseil municipal

Constitution de servitudes nécessaires à l’équipement scolaire situé 17, rue de Verneuil (7e). MM. Eric FERRAND et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU 198
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Mowgli” gestionnaire d’une crèche collective située 26, rue Simart (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 88.327 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 217
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’achat de billets et de prestations de communication à l’association “PUC Volleyball” pour la saison sportive 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 440
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat une subvention pour la réalisation de travaux de mise aux normes au Théâtre du Rond-Point, 2 bis avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 208
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ensemble Contre la Peine de Mort” pour ses actions situées dans le cadre de la Journée mondiale contre la peine de mort. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 SG 141
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLS et d’un local d’activités situé 4, rue du Canada (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 237-1°
Conseil municipal