Débat-Délibs

Décision modificative n° 1 du budget d’in-vestissement de la Ville de Paris de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DF 59-1°

Conseil municipal

Subvention de 8.000 euros à la Fédération de Paris de la ligue de l’enseignement (19e) pour l’organisation du colloque intitulé “Emploi-Universités : quelles relations ?”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 185

Conseil municipal

MA 31 - Subvention de fonctionnement à l’association “Koukara - Koule Karayib”, pour la mise en œuvre d’une exposition intitulée “Karibart”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 CAB -

Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mmes Martine DURLACH et Khédija BOURCART, rapporteures.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 80

Conseil municipal

Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Compte administratif de l’exercice 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 126

Conseil municipal

DPJEV 136 - Aquarium du Trocadéro. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la résolution amiable du Traité de concession pour la reconstruction et l’exploitation de l’aquarium du Trocadéro en date du 19 novembre 1999 et de signer le protocole de résolution amiable dudit traité ; de supprimer le service public d’exploitation de l’aquarium du Trocadéro ; de procéder au déclassement du domaine public routier d’une emprise communale située dans les jardins du Trocadéro (16e) ; d’autoriser la location par bail emphytéotique administratif d’une emprise communale située sous les jardins du Trocadéro. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DF 57

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement de la modernisation du local situé 76, rue des Rigoles (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 227

Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination “Place Anne Frank” pour une place du 3e arrondissement.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 V. 377

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire trois avenants de transfert, pour des marchés d’exploitation et de maintenance de centres thermiques municipaux substituant la société “Idex Energies” à la société “Idex Energie Services”. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 282

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du réaménagement de l’aire de jeux du parc de Belleville (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 30

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+) et versement de la cotisation pour l’année 2005. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 116

Conseil municipal

Subvention à l’association “INUKSUK-L’homme debout” 11, rue des Fêtes (19e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 41

Conseil municipal

Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DF 68

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SAGI en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition réhabilitation de 12 logements PLUS situé 17, rue Pajol (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 214-4°

Conseil municipal

Réalisation par la SAGI d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS et de locaux commerciaux situé 17, rue Pajol (18e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 214-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des locaux de la bibliothèque “Place des Fêtes” sise 18 rue Janssen (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 270

Conseil municipal

Vœu relatif à une participation de la Ville à une application immédiate du “Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs” dans les écoles maternelles et élémentaires parisiennes.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 V. 375

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 198

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 192

Conseil municipal

Subvention au profit de l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” sise 23, place Victor-Hugo 94270 Le Kremlin-Bicêtre dans le cadre de son projet de session de formation à visée de professionnalisation des travailleurs sociaux d’associations et d’O.N.G. intervenant auprès des enfants en difficulté au Maroc. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 53

Conseil municipal

Débat Delib

494 résultats

Décision modificative n° 1 du budget d’in-vestissement de la Ville de Paris de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention de 8.000 euros à la Fédération de Paris de la ligue de l’enseignement (19e) pour l’organisation du colloque intitulé “Emploi-Universités : quelles relations ?”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MA 31 - Subvention de fonctionnement à l’association “Koukara - Koule Karayib”, pour la mise en œuvre d’une exposition intitulée “Karibart”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Politique de la Ville. - Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mmes Martine DURLACH et Khédija BOURCART, rapporteures.

Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Compte administratif de l’exercice 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement de la modernisation du local situé 76, rue des Rigoles (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à la dénomination “Place Anne Frank” pour une place du 3e arrondissement.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire trois avenants de transfert, pour des marchés d’exploitation et de maintenance de centres thermiques municipaux substituant la société “Idex Energies” à la société “Idex Energie Services”. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités du réaménagement de l’aire de jeux du parc de Belleville (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+) et versement de la cotisation pour l’année 2005. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention à l’association “INUKSUK-L’homme debout” 11, rue des Fêtes (19e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Réalisation par la SAGI d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS et de locaux commerciaux situé 17, rue Pajol (18e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des locaux de la bibliothèque “Place des Fêtes” sise 18 rue Janssen (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à une participation de la Ville à une application immédiate du “Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs” dans les écoles maternelles et élémentaires parisiennes.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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