Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 9 rue Geoffroy Marie (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 220

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’un centre musical 1/3, rue Fleury (18e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 206

Conseil municipal

Vœu demandant une plus grande fourniture de “biocarburants” pour les véhicules municipaux.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 V. 391

Conseil municipal

Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAVIP une convention relative au financement de l’opération, portant sur le versement d’une avance de trésorerie remboursable d’un montant de 11,18 millions d’euros. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DU 156

Conseil municipal

Aménagement du secteur “Boucicaut” (15e) Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMEA 15 une convention d’avance relative au financement de la première phase de l’opération, portant sur le versement d’une avance de trésorerie remboursable de 3,810 millions d’euros (trois millions huit cent dix mille euros). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DU 182

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’informations et d’accueil familial - Préparation à l’école maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 126.135 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 177

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Maison Kangourou”, ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e), pour le fonctionnement de établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 96, boulevard de la Chapelle (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 87.279 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 211

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise Sachet & Brulet - Lot n° 2 : “maçonnerie - pierre de taille” pour la restauration du chevet nord de l’église Saint-Germain l’Auxerrois (1er). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 566

Conseil municipal

Approbation du plan de jalonnement 20052007 et du programme 2005 de jalonnement pour les vélos et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès de la RIF. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 250

Conseil municipal

Compensation des charges de personnel imposées par la Ville à la régie du Centre de Recherche d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP) pendant la période transitoire 2003/2004/2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 106

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jaquemont (17e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 156-162, rue de Saussure (17e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 279.425 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 310

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l’Enseignement et de l’Education Permanente pour la participation au titre de Major Partenaire au Salon de l’Education 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DGIC 18

Conseil municipal

Dotations prévisionnelles de fonctionnement aux trois écoles supérieures d’arts de la Ville de Paris pour 2006. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 214

Conseil municipal

Approbation du principe de l’indemnisation des sociétés EGM, TSM, MGE et METAB, relatif à la construction d’une crèche, 62, rue Saint-Sabin (11e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 277

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la “Régie de Quartier les Amandines”, 30, rue des Partants (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 79

Conseil municipal

Subvention à l’association “Ecole CFJ” (2e) pour financer des dépenses relatives à sa participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 180

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de fourniture conclu avec la société ETABLISSEMENTS ESPUNA ET CIE SA visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché à la société ESPUNA SAS. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 PP 108

Conseil municipal

Subvention à l’association “Nouveaux Droits de l’Homme” pour son action d’aide aux personnes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 SG 137

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention quadripartite portant extension du dispositif de garantie des impayés de loyers et charges locatives dénommé “LOCAPARIS” aux agents du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 107

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l’immeuble communal situé 88-90, rue de la Fontaine au Roi et 7, rue de Vaucouleurs (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 228

Conseil municipal

Débat Delib

494 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 9 rue Geoffroy Marie (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’un centre musical 1/3, rue Fleury (18e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Vœu demandant une plus grande fourniture de “biocarburants” pour les véhicules municipaux.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise Sachet & Brulet - Lot n° 2 : “maçonnerie - pierre de taille” pour la restauration du chevet nord de l’église Saint-Germain l’Auxerrois (1er). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Approbation du plan de jalonnement 20052007 et du programme 2005 de jalonnement pour les vélos et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès de la RIF. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Compensation des charges de personnel imposées par la Ville à la régie du Centre de Recherche d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP) pendant la période transitoire 2003/2004/2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l’Enseignement et de l’Education Permanente pour la participation au titre de Major Partenaire au Salon de l’Education 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Dotations prévisionnelles de fonctionnement aux trois écoles supérieures d’arts de la Ville de Paris pour 2006. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Approbation du principe de l’indemnisation des sociétés EGM, TSM, MGE et METAB, relatif à la construction d’une crèche, 62, rue Saint-Sabin (11e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la “Régie de Quartier les Amandines”, 30, rue des Partants (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à l’association “Ecole CFJ” (2e) pour financer des dépenses relatives à sa participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de fourniture conclu avec la société ETABLISSEMENTS ESPUNA ET CIE SA visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché à la société ESPUNA SAS. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention à l’association “Nouveaux Droits de l’Homme” pour son action d’aide aux personnes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l’immeuble communal situé 88-90, rue de la Fontaine au Roi et 7, rue de Vaucouleurs (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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