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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre israélite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 60.654 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 216
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 191
Conseil municipal

Report de l’échéance du contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Roger-Le Gall (12e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de prolongation avec le délégataire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 422
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Secours catholique” (7e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 63
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d’accès au corps des agents administratifs - spécialité médiation et accompagnement social - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 52
Conseil municipal

Vœu concernant la SONACOTRA.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 384
Conseil municipal

Vœu en faveur du développement de l’activité commerciale.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 390
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux conventions, d’une part, avec l’INSERM, pour la réalisation d’une étude sur les indicateurs quantitatifs de santé (montant de la subvention : 100.000 euros), et d’autre part, avec l’A.P.-H.P., pour la réalisation d’une étude relative aux troubles des apprentissages du langage écrit (montant de la subvention : 50.000 euros). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 120
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 200
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Planète Emergences” qui a son siège social 91, boulevard Raspail (6e) un avenant à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 401
Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction relatif à l’indemnisation de l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris pour les préjudices subis dans le cadre de l’opération de rénovation de la cité Bonnier 140 rue de Ménilmontant (20e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transactioncorrespondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 274
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 210
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etat relative au contrôle des règles d’hygiène de l’habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 258
Conseil municipal

DF 174 - Cession par voie d’adjudication d’un pavillon d’habitation situé 25 rue de Conflans à Herblay dans le Val d’Oise (95). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “GRENADINE ET MENTHE A L’EAU” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 10.959 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 241
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Enfance et famille” gestionnaire d’un jardin maternel situé dans le 19e arrondissement. -Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 44.278 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 239
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Musique nouvelle en liberté”, dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 220
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée au titre de l’année 2005 à l’Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 51
Conseil municipal

MA 34 - Subvention de fonctionnement à la Fédération des associations et organisations d’intérêt pour les originaires des Antilles Guyane” (F.A.A.G.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Décision modificative du budjet annexe du service des transports automobiles municipaux pour l’exercice 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 45
Conseil municipal