Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (494)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (494)
Document
Débat (165)
Déliberation (329)
494 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Exonération d’impôt sur les spectacles en faveur du PSG concernant les sommes reversées aux associations “Alliance Maladies Rares” et “Enfance et Partage”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 442
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 7e arrondissement (n° D01330 / 2005-02749) pour l’attribution d’une subvention de 22.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 21
Conseil municipal
Vœu en faveur de la représentation de l’opéra “Ca ira” à Paris.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 388
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au cercle national du recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l’année 2005. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 98
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’association les Eco-Maires (association des Maires pour l’environnement et le développement durable). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 70
Conseil municipal
Modification des modalités d’organisation du travail des personnels de la direction de la jeunesse et des sports, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / reduction du temps de travail et à l’amelioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 457
Conseil municipal
Autorisation à la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Est Parisien (SEMAEST), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux, 14-26, rue Georges et Maï Politzer dans la Z.A.C. Reuilly sur le lot 22 (12e), de signer un avenant n° 1 au marché de travaux notifié le 25 octobre 2004 par ladite Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Est Parisien (SEMAEST) à la société BACOTRA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 328
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’Arbre bleu”, ayant son siège social 52, rue Polonceau (18e), deux conventions de fonctionnement pour les lieux de parole et d’information “L’Arbre Bleu” situés 52, rue Polonceau (18e). Attribution des subventions de fonctionnement, au titre de l’année 2005, dans le cadre de ces conventions auxdits établissements pour un montant total de 61.713 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société en nom collectif S.R.C. relatif aux travaux d’aménagement pour le relogement provisoire de la 10e compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au “Point P”, 186, quai de Valmy (10e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 PP 105
Conseil municipal
MA 29 - DDATC 141 - Subvention de fonctionnement à l’association “Afro Caraïbe culture”, pour la mise en œuvre du Festival Mondial de la Salsa. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Union des associations de la Cité Bonnier, 16, rue HélèneJakubowicz esc. 19 (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 155
Conseil municipal
Acquisition d’une suite de sept collages photographiques par Jan Dibbets “Saenredam Zadkine” (2003) pour le Musée Zadkine. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 552
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un contrat de transaction au marché signé avec la société ASCENSEURS SOULIER pour la mise en sécurité de 62 ascenseurs de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 PP 113
Conseil municipal
Vœu relatif à l’utilisation des nouvelles technologies pour la communication aux élus des projets de délibération du Conseil de Paris.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 368
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d’accès au corps des agents administratifs - spécialité médiation et accompagnement social - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 52
Conseil municipal
Vœu concernant la SONACOTRA.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 384
Conseil municipal
Vœu en faveur du développement de l’activité commerciale.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 390
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux conventions, d’une part, avec l’INSERM, pour la réalisation d’une étude sur les indicateurs quantitatifs de santé (montant de la subvention : 100.000 euros), et d’autre part, avec l’A.P.-H.P., pour la réalisation d’une étude relative aux troubles des apprentissages du langage écrit (montant de la subvention : 50.000 euros). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 120
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 200
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Planète Emergences” qui a son siège social 91, boulevard Raspail (6e) un avenant à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 401
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
...
>|