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135 - QOC 2004-564 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'implantation d'une signalétique plus efficace autorisant les piétons à traverser en toute sécurité en haut de la rue de la Coutellerie (4e)

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

28 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2004
Débat
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58 - Suspension et reprise de la séance

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Débat
Conseil municipal

88 - Clôture de la séance

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38 - 2004, DPA 226 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un gymnase et d'une salle de sports sur la parcelle située 2 à 6, rue de Schomberg et 15, boulevard Morland (4e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire correspondante

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150 - Votes spécifiques

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77 - 2004, DRH 40 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des chargés d'études documentaires de la Commune de Paris.2004, DRH 41 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris.Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la création du corps de chargés d'études documentaires et du corps de secrétaires de documentation

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23 - II - Question d'actualité de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant les résultats de l'étude menée par la société "Unilog Management"

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13 - 2004, DPP 18 - Dispositif "Ville Vie Vacances" année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec La Croix Rouge française pour le compte de l'établissement "le Passage". - Attribution de la subvention correspondante

OCTOBRE 2004
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108 - QOC 2004-583 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le choix des granitiers retenus par la Ville de Paris pour la rénovation des Grands boulevards

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96 - QOC 2004-571 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la gestion des appels téléphoniques du SAMU social

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134 - QOC 2004-563 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des modalités et du calendrier d'exécution du nouveau dispositif d'hygiène publique

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3 - Adoption d'un compte rendu

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45 - 2004, DU 169 - Mise en valeur du quartier "des Halles" (1er, 2e, 3e et 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat en vue d'études complémentaires, sur le fondement de l'article 35.III.4° du Code des marché publics, préalablement à l'engagement d'une opération d'aménagement sur le quartier des Halles avec la Société d'économie mixte Paris Centre

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20 - Dépôt de questions d'actualité

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81 - 2004, DVD 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 6 à la convention de concession du 22 octobre 1968 pour l'aménagement et l'exploitation du parc de stationnement de la Porte d'Orléans et la construction et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Italie (13e) et l'avenant n° 1 à la convention de concession du 1er mars 1999 pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Orléans (14e)

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111 - QOC 2004-586 Question de M. Hervé BÉNESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour lutter contre toutes les formes d'encombrement de trottoirs

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22 - I - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste relative au financement des 4.000 logements sociaux

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103 - QOC 2004-578 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au déblocage d'un budget pour la réalisation de travaux de pérennisation du plan "Vigipirate" devant les écoles

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147 - QOC 2004-550 Question de Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'affichage publicitaire sur les vitrines de commerces en activité

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