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16 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" demandant l'interdiction du transit sur le territoire parisien de convois routiers transportant des matières nucléaires
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
127 - QOC 2004-556 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'emplacement des fontaines à eau potable à l'Hôtel-de-Ville et leur coût d'installation
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 2004-593 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la recrudescence de distributeurs-présentoirs de journaux publicitaires sur la voie publique
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
145 - QOC 2004-548 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant les raisons interdisant toute dérogation à la règle administrative de fermeture des débits de boissons au-delà de 2 heures du matin, notamment lors de la "Nuit blanche"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 2004-574 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au maintien ou au remplacement de la séance des questions orales lors du Conseil municipal
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
139 - QOC 2004-599 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la modification du Règlement municipal sur la publicité et les enseignes
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
65 - 2004, SG 92 - Subvention d'équipement à l'association "Le Centre audiovisuel de Paris" (1er). - Montant : 1.138.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
56 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif au sort de Luz Perly CORDOBA, arrêtée en Colombie
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
84 - Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT, Mme Annick LEPETIT, M. Sylvain GAREL et Mme Sophie MEYNAUD relatif au réaménagement de la place de Clichy
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
52 - 2004, DLH 281 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction de 64 PLUS, 16 PLA-I, une crèche de 60 berceaux, un logement de fonction et 69 places de stationnement situé 14-16, avenue de Saint-Mandé (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation de la Ville de Paris et aux droits de réservation
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
37 - 2004, DJS 490 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'exploitation des patinoires installées à Paris durant l'hiver 2004-2005
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
143 - QOC 2004-546 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédija BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la situation des 2 archivistes victimes de sanctions disciplinaires
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
95 - QOC 2004-570 Question de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du licenciement de la directrice générale de l'A.S.P.P., des difficultés financières de cette association et des conséquences sur les prestations de restauration destinées au personnel de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
72 - Vœu déposé par M. Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche au sujet des éléments lapidaires du pavillon dit "de Julienne"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
44 - 2004, DU 167 - Cession au S.I.A.A.P. et à la S.N.C. "Triel Seine Amont" de terrains situés sur le territoire de la commune de Triel-sur-Seine (Yvelines)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 2004-567 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux prévisions de fréquentation du tramway Maréchaux sud
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
85 - 2004, DPJEV 37 - Pérennisation de 3 emplacements de location de chaises longues et de vente de denrées alimentaires dans les jardins des Champs Elysées (8e), au parc Montsouris (14e) et dans le jardin Atlantique (15e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
76 - 2004, DRH 37 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des assistants des bibliothèques de la Commune de Paris.Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la création du corps des assistants de bibliothèque
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
82 - 2004, DVD 255 - Contrat de Réseau Vert 2002-2004. - Quartiers verts et aménagements cyclables - Programme 2004
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
117 - QOC 2004-592 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la situation du Centre d'études et d'actions sociales et culturelles, suite au refus de la Ville de Paris de leur octroyer une subvention
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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