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Attribution d'une subvention à l'association "Lol", 75 rue du Faubourg Saint Antoine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 264
Conseil municipal

Communication relative à la décision modificative n° 1 du budget 2002 du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 127
Conseil municipal

Projet "Chinois d'Europe et intégration" conduit par la Ville de Paris dans le cadre du programme européen EQUAL.- Etat d'évolution du projet. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention cadre avec l'Etat. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois conventions bipartites avec les associations partenaires Batik international, Association de soutien linguistique et culturel (ASLC) et Pierre Ducerf. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à l'Accord de partenariat (APDD) pour l'élargir à trois autres membres. Mme Khédija BOURCART, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 146
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des couvertures du groupe scolaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e), et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 378
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps d'escalier à l'école élémentaire, 16, rue Laugier et à l'école élémentaire, 12 bis, rue Fourcroy (17e), et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 362
Conseil municipal

Vœu relatif à la diminution des capacités d'intervention en matière de soins et d'accompagnement des usagers de drogues.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 123
Conseil municipal

Vœu concernant les repas servis par les Restos du Cœur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 124
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'Association des Amis de Nadia et Lili Boulanger, dont le siège social est situé Mairie du 9e arrondissement, 6, rue Drouot (9e), une subvention de fonctionnement (D07200). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 174
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer des Jeunes Travailleurs de la Cité des Fleurs" (17ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 237
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l'association "La Saint-Louis de Vaugirard". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 256
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 R. 69
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Belleville-Amandiers (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 96
Conseil municipal

Réhabilitation PALULOS d'un Foyer de travailleurs migrants par la S.A. d'économie mixte "Sonacotra" situé 6, rue Brillat-Savarin (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la S.A. d'économie mixte "Sonacotra" en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. d'économie mixte "Sonacotra" relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 222
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre relatif au projet de restructuration du service de restauration et des locaux pédagogiques du groupe scolaire Barbanègre, 7, rue Barbanègre (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 333
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 103
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l'étanchéité des terrasses à l'école maternelle, 22, rue Rochechouart (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 401
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées et produits spéciaux nécessaires à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris pour la réparation d'appareils respiratoires isolants de marque "Fenzy". - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 77
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition amélioration de 5 logements PLS, situé 88 rue Philippe de Girard (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 254-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures à l'école élémentaire, 100, avenue de la République (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 376
Conseil municipal

Vœu concernant la gestion des maisons des associations.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 114
Conseil municipal