Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement de 839 euros au Comité du 13ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - (A/ 116) - 27, rue de l'Amiral Mouchez - 75013 - PARIS au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 134

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché n° 02-61-003 concernant les travaux de chaussées et trottoirs parisiens 2002 (lot n° 3), substituant la société Colas Ile-de-France Normandie, agence SNPR à la société SNPR. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DVD 196-2°

Conseil municipal

Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services centraux de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 87

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des réfectoires et de la laverie du groupe scolaire, 9, rue Martel, et d'implantation d'un local préfabriqué à l'école maternelle, 20, rue de Paradis (10e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 367

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection de peintures et de sols dans les écoles élémentaires sises, 30, rue Manin et 59, rue de Romainville (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 471

Conseil municipal

Voeu relatif à la réforme du régime indemnitaire des personnels de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 V. 130

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des terrasses inaccessibles de la crèche collective sise 4, rue Marie Laurencin (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 447

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l'exploitation de la piscine Champerret située 36, boulevard de Reims (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 JS 66

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la SEMIDEP d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'environ 265 logements sociaux pour étudiants, sur les lots F2/F3 de la ZAC de la Porte des Lilas (19e). MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 261

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société SCHLUMBERGER pour les fournitures courantes et de service des horodateurs de types TOTEM. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DVD 46

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité parisien de l'Association catholique des services de jeunesse féminine" (A.C.S.J.F.) (6e). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 JS 333

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "SAGECO" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 52 logements locatifs aidés d'intégration en résidence sociale, situé 13 bis, passage Saint-Sébastien (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "SAGECO", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 290

Conseil municipal

Indemnité d'administration et de technicité attribuée à certains personnels de la Commune de Paris et montants de référence. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 86

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 JS 367

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de plantes vivaces pour la Ville de Paris.- Approbation des modalités d'attribution sur marché correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 PJEV 107

Conseil municipal

Indemnisation de Madame Nicole CORNELSEN, en raison du dommage causé à divers biens meubles entreposés dans les sous-sols de l'immeuble 58 bis rue Haxo Paris 20ème suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 103

Conseil municipal

Attribution d'une subvention d'équipement de 9.700 euros au profit de l'association "Gan Yaël, crèche et jardin d'enfants" pour la mise en sécurité et l'acquisition d'équipement en faveur de la crèche collective qu'elle gère, 29-31, rue de Thionville (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 115

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre sises dans le 20e arrondissement au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 133

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Musiques au Pluriel dont le siège social est situé 10, rue Henri Duvernois (20e) une subvention de fonctionnement (X02161). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 155

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer International des Travailleuses", (3ème).- Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DJS 238

Conseil municipal

Débat Delib

391 résultats

Subvention de fonctionnement de 839 euros au Comité du 13ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - (A/ 116) - 27, rue de l'Amiral Mouchez - 75013 - PARIS au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché n° 02-61-003 concernant les travaux de chaussées et trottoirs parisiens 2002 (lot n° 3), substituant la société Colas Ile-de-France Normandie, agence SNPR à la société SNPR. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services centraux de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Voeu relatif à la réforme du régime indemnitaire des personnels de la Ville de Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l'exploitation de la piscine Champerret située 36, boulevard de Reims (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la SEMIDEP d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'environ 265 logements sociaux pour étudiants, sur les lots F2/F3 de la ZAC de la Porte des Lilas (19e). MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société SCHLUMBERGER pour les fournitures courantes et de service des horodateurs de types TOTEM. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité parisien de l'Association catholique des services de jeunesse féminine" (A.C.S.J.F.) (6e). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Indemnité d'administration et de technicité attribuée à certains personnels de la Commune de Paris et montants de référence. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de la fourniture de plantes vivaces pour la Ville de Paris.- Approbation des modalités d'attribution sur marché correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Indemnisation de Madame Nicole CORNELSEN, en raison du dommage causé à divers biens meubles entreposés dans les sous-sols de l'immeuble 58 bis rue Haxo Paris 20ème suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d'une subvention d'équipement de 9.700 euros au profit de l'association "Gan Yaël, crèche et jardin d'enfants" pour la mise en sécurité et l'acquisition d'équipement en faveur de la crèche collective qu'elle gère, 29-31, rue de Thionville (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre sises dans le 20e arrondissement au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Musiques au Pluriel dont le siège social est situé 10, rue Henri Duvernois (20e) une subvention de fonctionnement (X02161). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer International des Travailleuses", (3ème).- Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

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