391 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 135
Conseil municipal

Subvention au "PARIS HOCKEY CLUB" (18è). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 326
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 130, rue de Longchamp (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 338
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de courants forts et courants ondulés et remise en conformité du T.G.B.T. sis 12/14, quai de Gesvres, 75004 PARIS. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 89
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement et de la mise aux normes de locaux sociaux au cimetière parisien de Thiais. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 101
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police.- Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 562.000 euros TTC pour financer la surélévation du bâtiment principal et restructuration des locaux du centre de secours "Malar" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 7, rue Malar à Paris (7ème arrondissement). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Le théâtre de l'impossible", 76, boulevard de Reuilly (12e), un marché relatif à l'organisation de deux représentations, les 17 et 18 novembre 2002, à l'Hôtel de Ville, d'un spectacle avec Felicity Lott, dans le cadre de l'année Victor Hugo (D04216). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 419
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au marché n° 99 61 183 concernant les levés spéciaux de plans de voirie de surface à Paris précisant qu'aucun exemplaire unique de nantissement ne sera délivré à la "SELAFA cabinet MERIGAUD, LETRANGE, HOFFMANN & Associés". M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 195
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'Information des Droits des Femmes - 75" lui permettant de louer un local assurant son autonomie et la poursuite de son action en faveur des droits des femmes. Subvention correspondante. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SG 43
Conseil municipal

Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire portant sur la restauration du portail de l'immeuble, 50, rue de Vaugirard (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 202
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 R. 73
Conseil municipal