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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 R. 71
Conseil municipal

Vœu relatif aux états spéciaux d'arrondissement.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 115
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 12ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 385
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de deux marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négociés après appel d'offres infructueux, l'un de diagnostic et d'assistance au contrôle des travaux, l'autre de travaux, décomposés chacun en deux lots, pour la réhabilitation de canalisations non visitables du réseau d'assainissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l'Enseignement et de l'Education Permanente pour la participation au titre de Major Partenaire au Salon de l'Education 2002. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DGIC 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Foire Saint Germain" dont le siège social est 78, rue Bonaparte (6e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre du festival qu'elle organise annuellement, en juin, à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 426
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société Ascenseurs SOULIER pour l'entretien des ascenseurs et monte-charges installés dans les locaux de la brigade de sapeurs-pompiers. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "les Amis du Bus des Femmes" pour le renforcement de son action sociale, d'information et d'aide à la réinsertion des personnes prostituées. Subvention correspondante. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SG 49
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association Société d'Histoire des Juifs de Tunisie (45 rue de la Bruyère - 75009 PARIS) dans le cadre d'un projet de recherche et la publication d'actes d'un colloque. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SGRI 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Oeuvres et Institutions des Diaconesses de Reuilly" (12e). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 235
Conseil municipal

Subvention à l'association "Percussion-Art" (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 319
Conseil municipal