Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation de travaux de réfection totale de la cour et de réfection des peintures au groupe scolaire 8, rue Küss (13e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 440

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations Sportives du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DJS 370

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 65.550 euros à l'association des cinq communes "Compagnon de la Libération" au titre de l'année 2002. - Convention annuelle sur projet entre la Ville de Paris et l'association des cinq communes "Compagnon de la Libération". Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 108

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité du 8e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA (A/119), Mairie du 8e, 3, rue Lisbonne (8e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 142

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre du Théâtre de l'Opprimé", 78, rue du Charolais 75012 Paris. (D09756). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 243

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à la "Caisse des écoles du 8ème arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 53

Conseil municipal

Renouvellement d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 133

Conseil municipal

Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par la délibération 2001 DLH 318, en date des 19 et 20 novembre 2001 pour un programme d'acquisition-amélioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 15 logements locatifs à usage social, situé 93, rue Saint Dominique (7ème). - Octroi de la garantie d'emprunt pour la transformation des locaux commerciaux en Maison des Associations. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 251

Conseil municipal

Détermination des modalités de répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissements en 2003, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 127

Conseil municipal

Cession à l'OPAC de Paris du terrain communal situé 7 rue Léon / 34 rue Myrha (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DAUC 64

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres relatif à la fourniture de lubrifiants pour les véhicules des Services Techniques de la Propreté de Paris et la mise à disposition de cuves de stockage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 37

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Stand Up une convention d'objectifs. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPP 28

Conseil municipal

Autorisation à Mr le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Friches Théâtre Urbain, située 134, rue de Tocqueville, 75017 Paris (D06480).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture 30.490 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 250

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association AFET pour le versement d'une subvention destinée au développement de ses activités dans le domaine des politiques temporelles. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 SG 36

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Académie Européenne Interdisciplinaire des Sciences. - Autorisation à M le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DASCO 319

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le maire de Paris de signer un avenant au marché n° 02-61-001 concernant les travaux de chaussées et trottoirs parisiens 2002 (lot n° 1), substituant la société Colas Ile-de-France Normandie, agence SNPR à la société SNPR. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DVD 196-1°

Conseil municipal

Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DJS 315

Conseil municipal

Approbation du principe des modalités d'attribution d'un marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert, relatif à la fourniture de pièces détachées et l'exécution de travaux de réparation sur les engins de marque Boschung et Schmidt des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 112

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail destinés à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 PP 96

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de bordures, bornes, couronnements, séparateurs et éléments de jardinières en granit. - Autorisation à M. le maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002

Déliberation

2002 DVD 186

Conseil municipal

Débat Delib

391 résultats

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations Sportives du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 65.550 euros à l'association des cinq communes "Compagnon de la Libération" au titre de l'année 2002. - Convention annuelle sur projet entre la Ville de Paris et l'association des cinq communes "Compagnon de la Libération". Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité du 8e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA (A/119), Mairie du 8e, 3, rue Lisbonne (8e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre du Théâtre de l'Opprimé", 78, rue du Charolais 75012 Paris. (D09756). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention à la "Caisse des écoles du 8ème arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

Renouvellement d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Cession à l'OPAC de Paris du terrain communal situé 7 rue Léon / 34 rue Myrha (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Stand Up une convention d'objectifs. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association AFET pour le versement d'une subvention destinée au développement de ses activités dans le domaine des politiques temporelles. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'Académie Européenne Interdisciplinaire des Sciences. - Autorisation à M le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le maire de Paris de signer un avenant au marché n° 02-61-001 concernant les travaux de chaussées et trottoirs parisiens 2002 (lot n° 1), substituant la société Colas Ile-de-France Normandie, agence SNPR à la société SNPR. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de bordures, bornes, couronnements, séparateurs et éléments de jardinières en granit. - Autorisation à M. le maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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