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Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association PUC Volley-ball sise 3 rue de Milan, (9ème).- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association 3, rue de Milan (9ème) d'un montant de 390.000 euros au titre de la saison sportive 2001-2002 et de la première partie de la saison sportive 2002-2003.- Marché public (article 30 du CMP) pour des prestations de billetterie et de communication d'un montant de 675.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 362
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives à l'attribution à l'association "Théâtre Ecarlate", 5, villa Sadi-Carnot (19e), d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 344
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Réel Symbolique Imaginaire La Ressource une convention d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPP 27
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 378
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société EUROP'AIR pour l'exploitation des installations thermiques et des installations annexes de l'ensemble des locaux abritant les services administratifs de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 88
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire et universitaire 2002-2003. M. Eric FERRAND, Mme Danièle POURTAUD, M. David ASSOULINE, rapporteurs.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 283
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 374
Conseil municipal

Mise en place de la commission mixte prévue à l'article L.2511-21 du code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 141
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de bornes hautes équipées et de potelets carrés éclairés de signalisation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 161
Conseil municipal

Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à l'O.P.A.C. de Paris par la délibération 2002 DLH 99, en date du 8 avril 2002, pour un programme d'acquisition-amélioration comprenant 70 logements locatifs à usage social, 24 logements locatifs aidés d'intégration et 5 locaux commerciaux, situé 36, rue Washington (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 247
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au marché n° 02-64-005 du 18 janvier 2002, passé avec la société ASTEM Sécurité pour la vérification et la maintenance des installations de détection et d'alarmes incendie, d'alarme anti-intrusion, de détection de gaz dans les locaux des Services Techniques de la Propreté de Paris (3 lots) (Lot n° 2 : vérification et maintenance d'alarme anti-intrusion). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Atelier Théâtre Alizé Valverde", 85, rue de la Verrerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 249
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 137
Conseil municipal

Subvention à l'association "Trans-Forme" Association Fédérative Française des Sportifs Transplantés et Dialysés (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 73
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d'une commission consultative pour les cafés-concerts.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 127
Conseil municipal

Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 315
Conseil municipal

Approbation du principe des modalités d'attribution d'un marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert, relatif à la fourniture de pièces détachées et l'exécution de travaux de réparation sur les engins de marque Boschung et Schmidt des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 112
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail destinés à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 96
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de bordures, bornes, couronnements, séparateurs et éléments de jardinières en granit. - Autorisation à M. le maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 186
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec CARL INTERNATIONAL un marché complémentaire au marché n° 75.056.01.80.023 portant sur la réalisation de modifications fonctionnelles et un avenant n° 2 au marché n° 75.056.01.80.023 prolongeant son délai d'exécution. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 175
Conseil municipal