122 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Attribution des participations aux dépenses de fonctionnement des collèges publics pour 2002. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 26
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue au collège départemental Jules-Romains, 6, rue Cler (7e), et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de coordination sécurité et protection de la santé correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 127
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de peinture de classes et de travaux de maçonnerie suite à la dépose de l'ancien réseau de chauffage au lycée-collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 152
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un arrêté portant refonte de l'arrêté constitutif d'une régie de recettes au centre de vaccinations situé 44, rue Charles-Moureu (13e) et acceptation des paiements en Euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 197
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil Général, de signer une convention avec l'Etat et l'association "Partage-Solidarité-Accueil" pour l'accueil de personnes âgées dépendantes dans l'établissement GRENELLE, sis 57, rue Violet (15e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 25-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme ZAIRI devant le Tribunal Administratif de Paris tendant à l'annulation de la décision du 29 janvier 2001 rejetant sa demande de prise en charge d'une dette locative, au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement-Urgence. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 19
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier au chef d'établissement le montant de la participation complémentaire attribuée au lycée Honoré de BALZAC (17e), au titre de l'exercice 2001. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 24
Conseil général

G - Subvention à l'association "Le Local" (18e), au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 176
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 122
Conseil général

G - Attribution des participations aux dépenses de fonctionnement des lycées publics en "ensemble immobilier" pour 2002. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 27
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de peintures et d'enlèvement du transformateur haute tension au collège Alain-Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux et de prestations intellectuelles correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 116
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'installation de stores anti-solaire dans les appartements de fonction du lycée-collège Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 151
Conseil général

G - Approbation des modalités de gestion et d'attribution des fonds collectés au titre du fonds commun départemental des services d'hébergement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 29
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre hors loi MOP n° 00/42.460 signé avec la société "SYSTAL S.A.R.L." relatif à la mise en conformité de la cuisine aux lycée-collège Turgot, 69, rue de Turbigo (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 126
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de sondages et d'études de sols dans les établissements du domaine départemental parisien. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 124
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs relatif à la réalisation de travaux de restructuration et de mise aux normes du collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 135
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 124
Conseil général

G - Vœu relatif aux travaux d'aménagement des locaux, avenue Théophile-Gautier (16e), qui doivent héberger le C.I.O.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 3
Conseil général

15 - 2001, DASCO 32 G - Subventions d'équipement aux collèges accueillant des élèves dans le cadre d'une unité pédagogique d'intégration. - Montant total : 120.000 F

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil général

8 - 2001, ASES 175 G - Plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Subventions à des associations gestionnaires de centres sociaux au titre de l'année 2001. - Subventions exceptionnelles à des associations gestionnaires de centres sociaux, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux. - Montant total : 1.760.000 F

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil général