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G - DAUC 5 G - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction d'un immeuble de 30 logements en accession sociale à la propriété, 76-76 bis, rue de la Colonie (13e). - Déclassement et cession de l'emprise de l'opération à la R.I.V.P. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 7
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage, d'électricité et de remplacement de faux plafond du Centre d'accueil d'observation et d'orientation de la D.A.S.E.S., 42, rue du Général-Leclerc à Forges-les-Bains (Essonne) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié et de prestations intellectuelles de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 128
Conseil général

G - Utilisation des listes complémentaires d'admission pour les recrutements par voie de concours. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 16
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations "Médiations conseils" et "Atoutform" pour leur action dans le cadre de la politique de la ville. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 25-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Enfance et Famille" (19e) relative aux modalités d'attribution d'une subvention d'investissement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 203-2°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Le Kiosque Info Sida Toxicomanie" sise (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 196
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 127
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 121
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 125
Conseil général

G - Modification du statut particulier applicable au corps des assistants socio-éducatifs du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 9
Conseil général

G - Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire médical et social de classe exceptionnelle du Département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 20
Conseil général

G - Mesure transitoire visant à éviter une rupture de droits pour les bénéficiaires de l'allocation compensatrice pour tierce personne et de la prestation spécifique dépendance, dans l'attente de la mise en œuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 186
Conseil général

G - Subventions à des associations pour des actions d'animation prévention précoce au titre de l'année 2001. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 157
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Olga Spitzer" pour son service "SOS FAMILLE EN PERIL de prévention de la maltraitance à enfants" pour l'exercice 2001. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association relative à ce service. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 146
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le développement de la pédagogie de l'individualisation (18e). M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 25-4°
Conseil général

G - Fixation de la subvention du Département de Paris au titre de 2001 à l'association SAFE, Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) pour la gestion du dispositif parisien d'échange et de distribution de seringues. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 104
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Carrefour 14" (14e) pour le centre social, 94 ter-96, rue Didot (14e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 226
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l'avenant n° 1 au bail du Centre d'Information et d'Orientation des 8e et 16emes arrondissements. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 25
Conseil général

15 - 2001, DASCO 32 G - Subventions d'équipement aux collèges accueillant des élèves dans le cadre d'une unité pédagogique d'intégration. - Montant total : 120.000 F

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil général

8 - 2001, ASES 175 G - Plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Subventions à des associations gestionnaires de centres sociaux au titre de l'année 2001. - Subventions exceptionnelles à des associations gestionnaires de centres sociaux, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux. - Montant total : 1.760.000 F

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil général