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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative à l'intervention de l'Association "Ma plume est à vous", au sein de la Maison du Développement économique et de l'emploi du 18e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 26
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris au titre de l'année 2001 à l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" (20e) pour son action d'animation prévention précoce. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 150-2°
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 116
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 118
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de matériels de restauration au collège départemental Raymond-Queneau, 66, boulevard Saint-Marcel (5e) et au collège départemental Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e) et des modalités de passation des marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 117
Conseil général

G - Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. - Approbation des modalités d'attribution desdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 28 marchés relatifs à des travaux de menuiserie-parquetage, de serrurerie, de revêtement de sols et d'étanchéité. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 125
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de la salle de technologie du collège, 62, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 129
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat un accord-cadre relatif au financement des "Stages d'insertion et de formation à l'emploi" (S.I.F.E.) mis en œuvre par l'Etat au profit des allocataires parisiens du R.M.I. ainsi qu'une convention de gestion avec l'Etat et le Centre national pour l'aménagement des structures agricoles. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 33
Conseil général

G - Subventions à des associations dans le cadre de la politique de la ville. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 25-1°
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association d'Insertion par l'Emploi et la Solidarité Sociale (16e) une convention visant l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 29
Conseil général

G - Subvention à l'association de Parents d'Enfants Handicapés et d'Handicapés des Personnels de Police et du Ministère de l'Intérieur (A.P.E.H.H.P.P.M.I.) et Association des Handicapés du Ministère de l'Intérieur (A.H.M.I.) (4e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 174
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Centre Gai et Lesbien" pour ses actions sociales en direction des gais, lesbiennes, transsexuels et bisexuels parisiens. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 220
Conseil général

G - Projet de décision modificative n° 2 d'investissement du Département de Paris pour 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 24
Conseil général

e des membres présents

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 20
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de faux.-plafonds dans les circulations du collège Boris-Vian, 76, boulevard Berthier (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 148
Conseil général

G - Subventions d'équipement aux collèges accueillant des élèves dans le cadre d'une unité pédagogique d'intégration. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 32
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder au règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 2001 (3ème trimestre). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 21
Conseil général

G - Participation financière à l'association "CENTRE FRANCAIS DE PROTECTION DE L'ENFANCE" (17e) pour le fonctionnement du service "CAP ALESIA de prévention de la maltraitance à enfants" au titre de l'année 2001. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec ladite association. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 148
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Les Haltes des Amis de la Rue" (12e) pour son action d'accueil, d'écoute, d'accompagnement et de suivi des jeunes adultes en grande exclusion. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 207
Conseil général

G - Subvention à "l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs" (11e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 183
Conseil général