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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative à l'intervention de l'Association "Ma plume est à vous", au sein de la Maison du Développement économique et de l'emploi du 18e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 26
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris au titre de l'année 2001 à l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" (20e) pour son action d'animation prévention précoce. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 150-2°
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 116
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 118
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise des affaissements des sols de la zone dite "Créalangues" et des cloisons des circulations du 3e étage suite à des désordres structurels aux lycée-collège Victor-Duruy, 33, boulevard des Invalides (7e) et des modalités de passation des marchés d'études hors loi MOP, de contrôle technique et coordonnateur SPS correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 122
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de restructuration du rez-de-chaussée du centre médico social Edison, 44, rue Charles-Moureu (13e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et des marchés négociés de prestations intellectuelles relatifs au contrôle technique et à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 68
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement du nouveau Centre d'information et d'orientation du 17e arrondissement 14, boulevard de Reims (17e) et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de prestations intellectuelles relatif au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 123
Conseil général

G - Subventions à 19 associations de Prévention Spécialisée agréées et conventionnées dans le cadre du plan de renforcement du dispositif de prévention en direction des jeunes en difficulté. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 162
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de menuiseries, d'amélioration de l'étanchéité de la terrasse et de renforcement du portail au collège départemental Jean-Baptiste-Poquelin, 4-6, rue Molière (1er) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 157
Conseil général

G - Budget modificatif des Établissements départementaux au titre de 2001. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 188
Conseil général

G. - Subventions exceptionnelles à 3 associations gestionnaires de centres sociaux ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux et socio-culturels de Paris dans le cadre du Plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 175-2°
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour l'exercice 2001 pour son action d'animation-prévention. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 165
Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations budgétaires du Département de Paris pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 27
Conseil général

G - Modification du statut particulier applicable au corps des assistants socio-éducatifs du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 9
Conseil général

G - Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire médical et social de classe exceptionnelle du Département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 20
Conseil général

G - Mesure transitoire visant à éviter une rupture de droits pour les bénéficiaires de l'allocation compensatrice pour tierce personne et de la prestation spécifique dépendance, dans l'attente de la mise en œuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 186
Conseil général

G - Subventions à des associations pour des actions d'animation prévention précoce au titre de l'année 2001. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 157
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Olga Spitzer" pour son service "SOS FAMILLE EN PERIL de prévention de la maltraitance à enfants" pour l'exercice 2001. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association relative à ce service. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 146
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le développement de la pédagogie de l'individualisation (18e). M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 25-4°
Conseil général

G - Fixation de la subvention du Département de Paris au titre de 2001 à l'association SAFE, Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) pour la gestion du dispositif parisien d'échange et de distribution de seringues. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 104
Conseil général