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G - Subvention à l'association "Le Kiosque Info Sida Toxicomanie" sise (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 196
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 127
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 121
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 125
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de matériels de restauration au collège départemental Raymond-Queneau, 66, boulevard Saint-Marcel (5e) et au collège départemental Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e) et des modalités de passation des marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 117
Conseil général

G - Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. - Approbation des modalités d'attribution desdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 28 marchés relatifs à des travaux de menuiserie-parquetage, de serrurerie, de revêtement de sols et d'étanchéité. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 125
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de la salle de technologie du collège, 62, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 129
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat un accord-cadre relatif au financement des "Stages d'insertion et de formation à l'emploi" (S.I.F.E.) mis en œuvre par l'Etat au profit des allocataires parisiens du R.M.I. ainsi qu'une convention de gestion avec l'Etat et le Centre national pour l'aménagement des structures agricoles. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 33
Conseil général

G - Subventions à des associations dans le cadre de la politique de la ville. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 25-1°
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association d'Insertion par l'Emploi et la Solidarité Sociale (16e) une convention visant l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 29
Conseil général

G - Subvention à l'association de Parents d'Enfants Handicapés et d'Handicapés des Personnels de Police et du Ministère de l'Intérieur (A.P.E.H.H.P.P.M.I.) et Association des Handicapés du Ministère de l'Intérieur (A.H.M.I.) (4e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 174
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Centre Gai et Lesbien" pour ses actions sociales en direction des gais, lesbiennes, transsexuels et bisexuels parisiens. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 220
Conseil général

G - Projet de décision modificative n° 2 d'investissement du Département de Paris pour 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 24
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion. - Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 32, rue Ordener (18e) en une résidence sociale meublée de 41 logements PLA/I. - Participation du Département de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 4
Conseil général

G - Communication n° 2 de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris pour 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 25
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et d'ordonnancement, pilotage et coordination relatifs à la construction d'un collège de 24 divisions, rue Thomas-Mann (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 108
Conseil général

G - Subventions à 12 associations gestionnaires de centres sociaux, au titre de l'année 2001, pour la création de nouveaux postes d'animateur de prévention précoce. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 150-3°
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de sécurité au collège Gustave-Flaubert, 82, avenue d'Ivry (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de contrôle technique correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 144
Conseil général

G - Subventions à 8 associations gestionnaires de centres sociaux au titre de l'année 2001 dans le cadre du Plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 175-1°
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour l'hébergement et la maintenance du service télématique "TELE-RMI". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le dit marché. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 97
Conseil général