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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la rue du Buisson-Saint-Louis, de la rue du Chalet entre le passage Hébrard et la rue du Buisson-Saint-Louis, et de la rue Saint-Maur entre les rues du Buisson-Saint-Louis et du Faubourg-du-Temple (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1387
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes des matériels de sécurité incendie et la rénovation des robinets d'incendie armés de la Préfecture de police de l'ensemble immobilier de la Cité (4e).- Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1398
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Le grand pavois" pour la halte-garderie, 189-193, rue de Lourmel (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1277
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Galipette" pour la crèche parentale, 12, rue Botha (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1275
Conseil municipal

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle "Les Olympiades" (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1363
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les arts et la pensée" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1094
Conseil municipal

Subvention au Comité national pour l'éducation artistique (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1218
Conseil municipal

Subvention au théâtre de l'Athanor, Romainville (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1186
Conseil municipal

Subvention à l'association "Festival d'Ile-de-France" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1180
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de fermeture d'un préau couvert au jardin d'enfants, 12, avenue de la Porte-de-Châtillon (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ou un marché négocié dans l'hypothèse où l'appel d'offres précité serait déclaré infructueux. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1247
Conseil municipal

Z.A.C. "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.I.R.E.P. pour la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1278
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sporting club des solitaires" (19e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1331
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Association pour le développement de l'instruction élémentaire et professionnelle (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1253
Conseil municipal

Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 1995 et antérieurs. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1356
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'Association diocésaine de Paris (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1207
Conseil municipal

Attribution du nom de "Valmy" au Collège municipal situé 199, quai de Valmy (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1265
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale de la première Division française libre (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1544
Conseil municipal

Subvention au Forum international des sciences humaines (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1157
Conseil municipal

Régularisation de l'attribution des noms des voies et espaces publics du Forum-des-Halles (1er). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1302
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des installations thermiques de l'église du Saint-Esprit (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1184
Conseil municipal