Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation d'une première tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public (96 E 1). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1383

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 989-1°, en date du 11 juillet 1983, relative aux échelles indiciaires des fonctionnaires de la Commune de Paris appartenant aux catégories C et D de rémunération. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1405-4°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'un serveur grossiste d'information dans le cadre du projet "CITIES". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1380

Conseil municipal

Classement hiérarchique applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1225-2°

Conseil municipal

Subvention à l'association "Culture, loisirs, sports du 13e arrondissement" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1322

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1340

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association sportive et culturelle "Black stars" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1346

Conseil municipal

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1195

Conseil municipal

Subvention à l'association "La renaissance française" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 654

Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1228-1°

Conseil municipal

Echelonnement indiciaire applicable au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1224-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive Paris 18e" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1334

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 1er arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1325

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Edition Traversière une convention d'aide à l'édition. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1177

Conseil municipal

Subvention à l'Association des artistes du 5e (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 715

Conseil municipal

Subvention à l'association "Orchestre et chorale interuniversitaires de Paris", Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 840

Conseil municipal

Subvention à l'association "Vacances musicales sans frontières" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1476

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ensemble Kaléidoscope" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 237

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de fermeture d'un préau couvert au jardin d'enfants, 12, avenue de la Porte-de-Châtillon (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ou un marché négocié dans l'hypothèse où l'appel d'offres précité serait déclaré infructueux. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1247

Conseil municipal

Z.A.C. "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.I.R.E.P. pour la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1278

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Modification de la délibération D. 989-1°, en date du 11 juillet 1983, relative aux échelles indiciaires des fonctionnaires de la Commune de Paris appartenant aux catégories C et D de rémunération. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'un serveur grossiste d'information dans le cadre du projet "CITIES". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Classement hiérarchique applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'association "Culture, loisirs, sports du 13e arrondissement" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association sportive et culturelle "Black stars" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "La renaissance française" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Echelonnement indiciaire applicable au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive Paris 18e" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 1er arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Edition Traversière une convention d'aide à l'édition. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association des artistes du 5e (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Orchestre et chorale interuniversitaires de Paris", Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Vacances musicales sans frontières" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ rapporteur.

Subvention à l'association "Ensemble Kaléidoscope" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Z.A.C. "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.I.R.E.P. pour la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

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