Débat-Délibs

Subvention à l'Association des clubs de l'amitié juifs de Paris (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1699

Conseil municipal

Subvention à au Théâtre du Barouf (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1198

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 308-1°, en date du 25 mars 1991, modifiée, fixant certaines dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers professionnels et des maîtres ouvriers de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1405-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration des contreforts et des travées du chevet de l'église Saint-Pierre-de-Montmartre (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1205

Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation de la station anti-crue "Cité" (1er) et du déversoir d'orage "Ursins" (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1362

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1267

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Eclaireuses et éclaireurs de France - Groupe du Marais" pour l'occupation d'un local situé 6, rue de Jouy (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1329

Conseil municipal

Avis favorable à la demande de reconnaissance légale présentée par la Communauté des bénédictins de l'abbaye Sainte-Marie. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1238

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Lucette GUALANDI, en réparation des dommages causés à l'intéressée lors de sa chute provoquée par une bouche de lavage défectueuse. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1359

Conseil municipal

Subvention à l'association "Arts-cultures-théologies" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1027

Conseil municipal

Subvention à l'association "Forum animation loisirs" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1347

Conseil municipal

Approbation du principe de l'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts en produits de consommation courante. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1368

Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de 2 salles de classe à l'Ecole du Breuil (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1364

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Patrice-Boudart (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1285

Conseil municipal

Approbation du principe de la réhabilitation de la fontaine située place de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1381

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1996, à des associations du 20e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1263

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des serres situées dans le jardin des serres d'Auteuil, 3, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1289

Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif de l'école Boulle (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1359

Conseil municipal

Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 896

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le chariot pourpre" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1467

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Subvention à l'Association des clubs de l'amitié juifs de Paris (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à au Théâtre du Barouf (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Modification de la délibération D. 308-1°, en date du 25 mars 1991, modifiée, fixant certaines dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers professionnels et des maîtres ouvriers de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation du principe de la modernisation de la station anti-crue "Cité" (1er) et du déversoir d'orage "Ursins" (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Eclaireuses et éclaireurs de France - Groupe du Marais" pour l'occupation d'un local situé 6, rue de Jouy (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Avis favorable à la demande de reconnaissance légale présentée par la Communauté des bénédictins de l'abbaye Sainte-Marie. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Lucette GUALANDI, en réparation des dommages causés à l'intéressée lors de sa chute provoquée par une bouche de lavage défectueuse. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'association "Arts-cultures-théologies" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Forum animation loisirs" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Approbation du principe de l'aménagement de 2 salles de classe à l'Ecole du Breuil (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Patrice-Boudart (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Approbation du principe de la réhabilitation de la fontaine située place de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subventions, au titre de 1996, à des associations du 20e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des serres situées dans le jardin des serres d'Auteuil, 3, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention au Foyer socio-éducatif de l'école Boulle (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Le chariot pourpre" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

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