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Subvention à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2003
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Espace 19" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1338
Conseil municipal

Subvention à l'association "Poésie hier, aujourd'hui, demain" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1209
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des petites scènes de Paris (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1183
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour les travaux de construction d'un bâtiment léger de type "construction modulaire" pour l'hébergement des jeunes recrues dans le Fort de Villeneuve-Saint-Georges situé 16, avenue de l'Europe, où est installé le centre d'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1394
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La rue" (11e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention menées sur les terrains d'éducation physique du 11e arrondissement au cours de l'année 1996. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1339
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 8e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1326
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de rénovation de postes d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1389
Conseil municipal

Subvention à l'Association des locataires de Montmartre aux artistes (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 913
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association charitable Sainte-Clotilde (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1337
Conseil municipal

Subvention à l'Association des amputés, grands blessés et victimes de guerre - section de Paris - Ile-de-France (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1704
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1168
Conseil municipal

Subvention à la Société nationale de sauvetage en mer (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 693
Conseil municipal

Fixation des tarifs des activités périscolaires organisées par la Ville de Paris pour l'année scolaire 1996-1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1255
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée T/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1287
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée B/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1290
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'impasse des Prêtres (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1286
Conseil municipal

Subvention à l'association "Art et culture à Paris" - Comité d'expansion (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 138
Conseil municipal

Subvention à l'association "Tarot-club de Paris" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1351
Conseil municipal

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1373
Conseil municipal