Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Ecole normale supérieure une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e) par l'E.N.S. dans le cadre du financement de l'opération de la Montagne-Sainte-Geneviève (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1256

Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des assistants spécialisés d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1222

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'animation du 14e "Le 14e art" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1174

Conseil municipal

Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 144

Conseil municipal

Subvention à l'association "Arts, nuances et culture" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1216

Conseil municipal

Subvention au "Paris football club 98 - Centre animation jeunesse" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1353

Conseil municipal

Subvention à la Fédération des anciens combattants et résistants de la Préfecture de police (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1553

Conseil municipal

Subvention à la Bibliothèque internationale de musique contemporaine (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 278

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1229

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration de la tribune d'orgue de l'église Sainte-Elisabeth-du-Temple (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1208

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne" (18e) une convention en vue de la mise en place d'une animation à dominante football dans le 18e arrondissement. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1332

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1369

Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1223

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "U.S.P. 18e" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1335

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer un complément de subvention à l'Association pour la gestion des activités périscolaires de la Ville de Paris pour travaux de sépulture. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1266

Conseil municipal

Subvention à l'Association amicale des mutilés, prisonniers, déportés, anciens combattants, victimes de guerre (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1619

Conseil municipal

Subvention à l'Union des résistants et déportés juifs de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1632

Conseil municipal

Lancement d'une consultation d'entreprises pour la réalisation de décors peints sur les murs, le plafond et les pignons du passage des Marais ainsi que sur les pignons de la rue Legouvé, à l'angle de la rue Lucien-Sampaix (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1279

Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation du square Réjane (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1365

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée H/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1292

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Modification du statut particulier applicable au corps des assistants spécialisés d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'Association pour l'animation du 14e "Le 14e art" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Arts, nuances et culture" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au "Paris football club 98 - Centre animation jeunesse" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à la Fédération des anciens combattants et résistants de la Préfecture de police (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à la Bibliothèque internationale de musique contemporaine (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration de la tribune d'orgue de l'église Sainte-Elisabeth-du-Temple (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne" (18e) une convention en vue de la mise en place d'une animation à dominante football dans le 18e arrondissement. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Modification du statut particulier applicable au corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "U.S.P. 18e" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer un complément de subvention à l'Association pour la gestion des activités périscolaires de la Ville de Paris pour travaux de sépulture. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'Association amicale des mutilés, prisonniers, déportés, anciens combattants, victimes de guerre (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Union des résistants et déportés juifs de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Approbation du principe de la rénovation du square Réjane (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée H/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

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