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Attribution d'une dénomination à un emplacement du 15e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1299
Conseil municipal

Modification de la désignation d'une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1311
Conseil municipal

Subvention à l'association "Espace musical", Juvisy-sur-Orge (Essonne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1214
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une place du 5e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1293
Conseil municipal

Subvention à l'association "Art et tradition" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1211
Conseil municipal

Subvention à l'Union des femmes artistes musiciennes (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 381
Conseil municipal

Approbation du principe de la réécriture de l'application informatique permettant de gérer la location des équipements sportifs de la Ville de Paris aux associations et aux établissements scolaires. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1406
Conseil municipal

Approbation du principe de la création d'un poste de commandement des îlotiers à la mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, ledit marché et, d'autre part, avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur) une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attribution de la maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation de ladite opération. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1246
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'emprise de la voie N/16 (16e), en vue de son incorporation au domaine public communal de voirie. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1282
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration intérieure aux bains-douches, 66, rue de Buzenval (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1245
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Laboratoires régionaux de l'Est et de l'Ouest parisiens, services extérieurs du Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, une convention en vue d'une assistance technique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1385
Conseil municipal

Subvention à l'Association interculturelle de production de diffusion et de documentation audiovisuelles (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 719
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire du collège, 18, rue du Moulin-des-Prés (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1361
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le théâtre du Sentier des Halles" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 523
Conseil municipal

Subvention à l'association "Son et recherche électro-acoustique" (Son/Ré) (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1189
Conseil municipal

Fixation des tarifs de location de locaux publics dépendant du domaine scolaire applicables à diverses activités et installations temporaires autorisées dans les établissements scolaires municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1254
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1231
Conseil municipal

Approbation du projet d'équipement en signalisation lumineuse du carrefour Ingres-Prudhon-chaussée de la Muette (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de l'Etat (Ministère de l'Intérieur). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1384
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Scouts unitaires de France - Groupe Saint-Louis" pour l'occupation des locaux situés 43, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1344
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mme Ghislaine MALANDIN devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation de la décision du 12 juin 1996 lui refusant le renouvellement d'une dérogation de secteur scolaire pour son fils. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1242
Conseil municipal