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Subvention à la Société nationale de sauvetage en mer (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 693
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 308-3°, en date du 25 mars 1991, fixant l'échelonnement indiciaire applicable au grade de maître ouvrier principal de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1405-3°
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 4.260.000 F pour financer les travaux de chauffage, de climatisation et de restructuration de bureaux de la caserne "Masséna" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (13e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1401
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Climespace" un contrat d'occupation pour la réalisation et l'exploitation d'un réservoir d'eau glacée, implanté sous le boulevard de La Tour-Maubourg (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1375-2°
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Henri IV (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1539
Conseil municipal

Subvention à l'Association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art des universités (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2143
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une place du 10e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1294
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les artisans du cinéma et du théâtre" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1070
Conseil municipal

Subvention à l'association "Inter A.J.L." (19e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1317
Conseil municipal

Subvention à la compagnie "Tour de Babel", Lussac (Charente). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1196
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'impasse des Carrières (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1280
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Flore (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1288
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1320
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l'entreprise "Quillery-Lefaure" en vue de la réalisation des travaux d'installation du Conservatoire supérieur de Paris (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1248
Conseil municipal

Subvention à l'Association des petits chanteurs de l'Abbaye de Montmartre (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 98
Conseil municipal

Admission en non-valeur de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 1995 et antérieurs. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1358
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une place du 18e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1304
Conseil municipal

Subvention à l'Association sportive de la police de Paris (5e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1316
Conseil municipal

Subvention à la fédération "S.O.S. suicide Phénix Paris" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2280
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des installations de puissance et d'automatisme des usines de ventilation et de relevage des eaux du tronçon Porte de Saint-Cloud - Porte Molitor du boulevard périphérique (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1378
Conseil municipal