Débat-Délibs

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1373

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1943, en date du 21 novembre 1988, modifiée, fixant les modalités d'établissement et d'utilisation des listes complémentaires pour les recrutements par voie de concours. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1226

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de locaux côté aile dortoir à l'école élémentaire, 15, rue Truffaut (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1251

Conseil municipal

Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur de la Région d'Ile-de-France, de 1995 retraçant les opérations du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1363

Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Lucie-Faure (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1679

Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1324

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Notre-Dame du Lys" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1342

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis des Ternes-Monceau-Batignolles" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 945

Conseil municipal

Subvention à l'Atelier de recherche et de réalisation théâtrale - Compagnie Philippe Adrien (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1185

Conseil municipal

Subvention au Centre de recherche hématologique de la Pitié-Salpêtrière (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 747

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 308-2°, en date du 25 mars 1991, fixant le classement hiérarchique applicable au grade de maître ouvrier principal de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1405-2°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées et de gros organes de marque "Renault" destinés aux véhicules légers et camionnettes de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1399

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour la promotion de la pratique continue des activités physiques et sportives (A.P.P.A.S.) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 15e arrondissement. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1330

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1836, en date des 19 et 20 décembre 1983, modifiée, fixant le statut particulier applicable au corps des agents de service des écoles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1234

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société anonyme du parking de La Tour-Maubourg pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement souterrain "La Tour-Maubourg" (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1375-3°

Conseil municipal

Modification de la désignation d'une voie du 11e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1296

Conseil municipal

Subvention à l'Association des amis de Maurice Baumont (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 544

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la fondation Mémoire d'Auschwitz (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 866

Conseil municipal

Subvention à l'Association française Buchenwald Dora et Kommandos (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1616

Conseil municipal

Attribution, au titre de la saison 1996-1997, d'une subvention à certaines associations gestionnaires de centres d'animation, pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes (A.I.T.M.). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1352

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Modification de la délibération D. 1943, en date du 21 novembre 1988, modifiée, fixant les modalités d'établissement et d'utilisation des listes complémentaires pour les recrutements par voie de concours. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur de la Région d'Ile-de-France, de 1995 retraçant les opérations du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs.

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Lucie-Faure (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Notre-Dame du Lys" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Les amis des Ternes-Monceau-Batignolles" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Atelier de recherche et de réalisation théâtrale - Compagnie Philippe Adrien (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Centre de recherche hématologique de la Pitié-Salpêtrière (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Modification de la délibération D. 308-2°, en date du 25 mars 1991, fixant le classement hiérarchique applicable au grade de maître ouvrier principal de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Modification de la délibération D. 1836, en date des 19 et 20 décembre 1983, modifiée, fixant le statut particulier applicable au corps des agents de service des écoles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société anonyme du parking de La Tour-Maubourg pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement souterrain "La Tour-Maubourg" (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Modification de la désignation d'une voie du 11e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'Association des amis de Maurice Baumont (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association pour la fondation Mémoire d'Auschwitz (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Association française Buchenwald Dora et Kommandos (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Attribution, au titre de la saison 1996-1997, d'une subvention à certaines associations gestionnaires de centres d'animation, pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes (A.I.T.M.). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

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