Débat-Délibs

Subvention à la fédération "S.O.S. suicide Phénix Paris" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1995 P. 2280

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 308-2°, en date du 25 mars 1991, fixant le classement hiérarchique applicable au grade de maître ouvrier principal de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1405-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour la promotion de la pratique continue des activités physiques et sportives (A.P.P.A.S.) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 15e arrondissement. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1330

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées et de gros organes de marque "Renault" destinés aux véhicules légers et camionnettes de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1399

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1836, en date des 19 et 20 décembre 1983, modifiée, fixant le statut particulier applicable au corps des agents de service des écoles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1234

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société anonyme du parking de La Tour-Maubourg pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement souterrain "La Tour-Maubourg" (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1375-3°

Conseil municipal

Modification de la désignation d'une voie du 11e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1296

Conseil municipal

Subvention à l'Association des amis de Maurice Baumont (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 544

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la fondation Mémoire d'Auschwitz (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 866

Conseil municipal

Subvention à l'Association française Buchenwald Dora et Kommandos (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1616

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1390

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des installations d'éclairage du passage souterrain Villette (19e) - Approbation des modalités d'attribution des 2 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1377

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société du parc Saint-Michel pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement "Saint-Michel" (5e et 6e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1374

Conseil municipal

Majoration, à compter du 1er août 1996, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1240

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1348

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1644

Conseil municipal

Subvention à l'association "Lord Chandos" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1995 P. 1861

Conseil municipal

Attribution, au titre de la saison 1996-1997, d'une subvention à certaines associations gestionnaires de centres d'animation, pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes (A.I.T.M.). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1352

Conseil municipal

Subventions aux associations "C.E.C.C.O.F." (11e), "Centre Didro" (14e), "A.F.A.L.T." (20e), "Corde raide" (12e), "A.C.A.S.A." (19e), "Environnement sans frontière" (18e), "T.V.A.S. 15" (15e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1315

Conseil municipal

Classement hiérarchique applicable au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1224-2°

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Subvention à la fédération "S.O.S. suicide Phénix Paris" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Modification de la délibération D. 308-2°, en date du 25 mars 1991, fixant le classement hiérarchique applicable au grade de maître ouvrier principal de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Modification de la délibération D. 1836, en date des 19 et 20 décembre 1983, modifiée, fixant le statut particulier applicable au corps des agents de service des écoles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société anonyme du parking de La Tour-Maubourg pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement souterrain "La Tour-Maubourg" (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Modification de la désignation d'une voie du 11e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'Association des amis de Maurice Baumont (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association pour la fondation Mémoire d'Auschwitz (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Association française Buchenwald Dora et Kommandos (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société du parc Saint-Michel pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement "Saint-Michel" (5e et 6e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Majoration, à compter du 1er août 1996, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Lord Chandos" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Attribution, au titre de la saison 1996-1997, d'une subvention à certaines associations gestionnaires de centres d'animation, pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes (A.I.T.M.). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subventions aux associations "C.E.C.C.O.F." (11e), "Centre Didro" (14e), "A.F.A.L.T." (20e), "Corde raide" (12e), "A.C.A.S.A." (19e), "Environnement sans frontière" (18e), "T.V.A.S. 15" (15e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Classement hiérarchique applicable au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.

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