Débat-Délibs

Subvention à l'association "Métropolis" (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1372

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1585

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la S.E.M.E.A.-XV au cours des années 1987 à 1993 inclus.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1403

Conseil municipal

Echelonnement indiciaire applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1225-3°

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Relais 59" à l'occasion du transfert de sa halte-garderie, rue de Chalon, dans la Z.A.C. "Chalon" (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1270

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration d'objets d'art conservés dans les édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classés parmi les Monuments historiques. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1203

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "La Saint-Louis-de-Vaugirard" pour l'occupation du local situé 7, avenue de la Porte-de-la-Plaine (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1321

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Marc MEDICI, en réparation du dommage causé au véhicule de l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1355

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale - Les Amis du 6e (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1193

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Bibliothèque braille enfantine" (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1258

Conseil municipal

Subvention à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1995 P. 2482

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une impasse du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1305

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'impasse des Carrières (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1280

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Flore (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1288

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1320

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l'entreprise "Quillery-Lefaure" en vue de la réalisation des travaux d'installation du Conservatoire supérieur de Paris (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1248

Conseil municipal

Subvention à l'Association des petits chanteurs de l'Abbaye de Montmartre (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 98

Conseil municipal

Admission en non-valeur de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 1995 et antérieurs. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1358

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une place du 18e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1304

Conseil municipal

Subvention à l'Association sportive de la police de Paris (5e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1316

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Subvention à l'association "Métropolis" (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la S.E.M.E.A.-XV au cours des années 1987 à 1993 inclus.

Echelonnement indiciaire applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'association "Relais 59" à l'occasion du transfert de sa halte-garderie, rue de Chalon, dans la Z.A.C. "Chalon" (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "La Saint-Louis-de-Vaugirard" pour l'occupation du local situé 7, avenue de la Porte-de-la-Plaine (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Marc MEDICI, en réparation du dommage causé au véhicule de l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale - Les Amis du 6e (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'association "Bibliothèque braille enfantine" (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une impasse du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'impasse des Carrières (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Flore (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l'entreprise "Quillery-Lefaure" en vue de la réalisation des travaux d'installation du Conservatoire supérieur de Paris (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association des petits chanteurs de l'Abbaye de Montmartre (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Admission en non-valeur de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 1995 et antérieurs. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs.

Attribution d'une dénomination à une place du 18e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'Association sportive de la police de Paris (5e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

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