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Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs des Conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1221
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la création, études et projets (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1200
Conseil municipal

Subvention à la Société historique et archéologique du 13e arrondissement (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 709
Conseil municipal

Fixation des tarifs de location de locaux publics dépendant du domaine scolaire applicables à diverses activités et installations temporaires autorisées dans les établissements scolaires municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1254
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1231
Conseil municipal

Approbation du projet d'équipement en signalisation lumineuse du carrefour Ingres-Prudhon-chaussée de la Muette (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de l'Etat (Ministère de l'Intérieur). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1384
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Scouts unitaires de France - Groupe Saint-Louis" pour l'occupation des locaux situés 43, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1344
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mme Ghislaine MALANDIN devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation de la décision du 12 juin 1996 lui refusant le renouvellement d'une dérogation de secteur scolaire pour son fils. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1242
Conseil municipal

Subvention à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2003
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Espace 19" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1338
Conseil municipal

Subvention à l'association "Poésie hier, aujourd'hui, demain" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1209
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des petites scènes de Paris (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1183
Conseil municipal

Fixation des tarifs des activités périscolaires organisées par la Ville de Paris pour l'année scolaire 1996-1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1255
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée B/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1290
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée T/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1287
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'impasse des Prêtres (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1286
Conseil municipal

Subvention à l'association "Art et culture à Paris" - Comité d'expansion (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 138
Conseil municipal

Subvention à l'association "Tarot-club de Paris" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1351
Conseil municipal

Subvention à au Théâtre du Barouf (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1198
Conseil municipal

Subvention à l'Association des clubs de l'amitié juifs de Paris (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1699
Conseil municipal