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Subvention à l'Association des amis de Maurice Baumont (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 544
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la fondation Mémoire d'Auschwitz (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 866
Conseil municipal

Subvention à l'Association française Buchenwald Dora et Kommandos (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1616
Conseil municipal

Echelonnement indiciaire applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1228-3°
Conseil municipal

Revalorisation de la subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Crèche de la Chapelle et de la Goutte-d'Or" pour l'occupation, par sa crèche collective, d'un immeuble communal sis 9, rue Affre (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1273
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable des Mutuelles régionales d'assurances et de la S.O.G.E.R.I.M., en réparation des dommages causés à l'immeuble situé 18, rue du Sentier (2e), lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1360
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ligue Ile-de-France des échecs une convention de partenariat en vue du développement du jeu d'échec dans la Capitale. - Subvention correspondante à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1328
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les théâtres du Grand Montmartre" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2453
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1297
Conseil municipal

Extension de la dénomination de la rue des Pruniers (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1309
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fraternité d'Abraham" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 238
Conseil municipal

Subvention à l'association "Mouvement A.T.D. Quart Monde" (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1493
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour les travaux de construction d'un bâtiment léger de type "construction modulaire" pour l'hébergement des jeunes recrues dans le Fort de Villeneuve-Saint-Georges situé 16, avenue de l'Europe, où est installé le centre d'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1394
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La rue" (11e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention menées sur les terrains d'éducation physique du 11e arrondissement au cours de l'année 1996. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1339
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de rénovation de postes d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1389
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 8e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1326
Conseil municipal

Subvention à l'Association des locataires de Montmartre aux artistes (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 913
Conseil municipal

Subvention à l'Association des amputés, grands blessés et victimes de guerre - section de Paris - Ile-de-France (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1704
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association charitable Sainte-Clotilde (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1337
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1168
Conseil municipal