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Subvention à l'Association des locataires de Montmartre aux artistes (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 913
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association charitable Sainte-Clotilde (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1337
Conseil municipal

Subvention à l'Association des amputés, grands blessés et victimes de guerre - section de Paris - Ile-de-France (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1704
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1168
Conseil municipal

Subvention à la Société nationale de sauvetage en mer (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 693
Conseil municipal

Lancement d'une consultation d'entreprises pour la réalisation de décors peints sur les murs, le plafond et les pignons du passage des Marais ainsi que sur les pignons de la rue Legouvé, à l'angle de la rue Lucien-Sampaix (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1279
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation du square Réjane (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1365
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée H/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1292
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession signée avec la société "Climespace" en vue de la distribution d'énergie frigorifique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1375-1°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1323
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lever les pénalités appliquées à la société "Pautout" pour le dépassement du délai des travaux exécutés à l'église Saint-Marcel (13e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1202
Conseil municipal

Subvention à la Société d'étude du XVIIe siècle (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 906
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des résistants de 1940 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1385
Conseil municipal

Subvention à la Compagnie "Aberratio" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1404
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 308-1°, en date du 25 mars 1991, modifiée, fixant certaines dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers professionnels et des maîtres ouvriers de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1405-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration des contreforts et des travées du chevet de l'église Saint-Pierre-de-Montmartre (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1205
Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation de la station anti-crue "Cité" (1er) et du déversoir d'orage "Ursins" (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1362
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1267
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Eclaireuses et éclaireurs de France - Groupe du Marais" pour l'occupation d'un local situé 6, rue de Jouy (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1329
Conseil municipal

Avis favorable à la demande de reconnaissance légale présentée par la Communauté des bénédictins de l'abbaye Sainte-Marie. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1238
Conseil municipal