Débat-Délibs

Approbation du principe de la réfection du parquet sportif de la salle du gymnase Japy (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1244

Conseil municipal

Avis favorable sur 2 projets de décrets et sur un projet d'arrêté interministériel fixant le statut particulier, le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire applicables au corps des attachés d'administration de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1232

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à un emplacement du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1295

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de la randonnée pédestre de Paris (6e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1341

Conseil municipal

Subvention aux activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1187

Conseil municipal

Fixation du maximum de service hebdomadaire des professeurs certifiés de l'école horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1235

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 673.000 F pour financer les travaux de mise en conformité des bâtiments servant au transit de déchets industriels et en particulier la réfection de l'incinérateur de déchets industriels non chlorés provenant d'établissements classés et dirigés vers le Laboratoire central à Bièvres (Essonne). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1402

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par Mme GRAIGNIC et l'association "Paris oxygène" devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'une décision implicite de refus de prendre diverses mesures de restriction de la circulation à Paris en raison de la pollution atmosphérique. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1241

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la prise en location du parc de photocopieurs de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1400

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Climespace" une convention d'occupation du domaine municipal géré par la section de l'Assainissement de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1361

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie et à une place du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1298

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1310

Conseil municipal

Subvention à l'association "A farce et à tap" Viroflay (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1188

Conseil municipal

Subvention à la compagnie "La griffe bleue" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 531

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche et loisirs Xe" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1333

Conseil municipal

Subvention, au titre de 1996, à une association du 4e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1261

Conseil municipal

Modification de la désignation d'un tronçon de voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1306

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Paris université club - section volley-ball (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1079

Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre des cinquante" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1191

Conseil municipal

Subvention à l'Association du foyer de l'institution nationale des Invalides (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1510

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Approbation du principe de la réfection du parquet sportif de la salle du gymnase Japy (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Avis favorable sur 2 projets de décrets et sur un projet d'arrêté interministériel fixant le statut particulier, le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire applicables au corps des attachés d'administration de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à un emplacement du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de la randonnée pédestre de Paris (6e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention aux activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Fixation du maximum de service hebdomadaire des professeurs certifiés de l'école horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la prise en location du parc de photocopieurs de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Climespace" une convention d'occupation du domaine municipal géré par la section de l'Assainissement de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie et à une place du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'association "A farce et à tap" Viroflay (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la compagnie "La griffe bleue" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche et loisirs Xe" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention, au titre de 1996, à une association du 4e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Modification de la désignation d'un tronçon de voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Paris université club - section volley-ball (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Théâtre des cinquante" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association du foyer de l'institution nationale des Invalides (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

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