Débat-Délibs

Subvention à l'association "Académie internationale des arts et des lettres" (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1773

Conseil municipal

Subvention au Comité d'action de la Résistance (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1624

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 5, boulevard Saint-Denis et 4, rue Sainte-Apolline (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1512-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du passage de la Bonne-Graine et de l'impasse Carrière-Mainguet (11e) et de la villa Claude-Monet (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1441

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de papiers divers nécessaires à l'approvisionnement des écoles et des services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1413

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1455

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le curage, l'extraction et l'évacuation en décharge des sables et produits divers des ouvrages d'assainissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1443

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour la promotion des crèches animées (14e) une convention pour l'organisation d'une crèche géante sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1526

Conseil municipal

Subvention à l'association "L'or du temps" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 759

Conseil municipal

Subvention à l'Association culturelle et récréative de Saint-Antoine (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1917

Conseil municipal

Subvention à l'association des concerts "Pro Musica de Paris" (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 299

Conseil municipal

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1476

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de constituer une servitude "non altius tollenti " sur la parcelle communale sise 35-37, rue des Chaufourniers (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1485

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de lubrifiants destinés aux véhicules du parc du Service technique des transports automobiles municipaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1415

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les caisses des écoles des 1er, 2e et 3e arrondissements des conventions en vue de les assister dans le déroulement des procédures d'appel d'offres pour la fourniture de repas dans les établissements scolaires. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1421

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association dite "Mémorial du bazar de la charité" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1483

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "Paris université club" une convention en faveur du développement du volley-ball de haut niveau à Paris. - Subvention correspondante audit club. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1523

Conseil municipal

Subvention au Groupement d'intérêt économique - marchés libres de Paris, Rungis (Val-de-Marne). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1947

Conseil municipal

Subvention à l'association "Cybèle accomplissement" (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 964

Conseil municipal

Subvention à l'association "Educasport" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1957

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Subvention à l'association "Académie internationale des arts et des lettres" (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention au Comité d'action de la Résistance (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 5, boulevard Saint-Denis et 4, rue Sainte-Apolline (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le curage, l'extraction et l'évacuation en décharge des sables et produits divers des ouvrages d'assainissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour la promotion des crèches animées (14e) une convention pour l'organisation d'une crèche géante sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "L'or du temps" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Association culturelle et récréative de Saint-Antoine (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association des concerts "Pro Musica de Paris" (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de constituer une servitude "non altius tollenti " sur la parcelle communale sise 35-37, rue des Chaufourniers (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les caisses des écoles des 1er, 2e et 3e arrondissements des conventions en vue de les assister dans le déroulement des procédures d'appel d'offres pour la fourniture de repas dans les établissements scolaires. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'association dite "Mémorial du bazar de la charité" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "Paris université club" une convention en faveur du développement du volley-ball de haut niveau à Paris. - Subvention correspondante audit club. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention au Groupement d'intérêt économique - marchés libres de Paris, Rungis (Val-de-Marne). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Cybèle accomplissement" (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Educasport" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

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