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Subvention à l'association "Le 13e art" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1472
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'étude et la recherche de l'amélioration du traitement du diabète (10e). M. Claude GRISCELLI, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1422
Conseil municipal

Subvention à l'association "Inter-activités culture sports et loisirs" (2e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1849
Conseil municipal

Subvention à la Fédération internationale des sports Fitness F.I.S.A.F. France (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1724
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture des matériels et denrées alimentaires et de la mise à disposition des personnels nécessaires aux réceptions organisées à la demande du service du protocole de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1496
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation d'une 2e et dernière tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1454
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et la réparation des ouvrages d'assainissement situés dans Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1444
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Institut national de la recherche agronomique relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1451
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage de commerce et d'habitation situé 10 et 16, rue Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1484
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le Centre national de la recherche scientifique relative à l'étude des populations de termites dans les arbres d'alignement. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1520
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1456
Conseil municipal

Subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1408
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 R. 30
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'une opération de transformation de bureaux en 21 ateliers-logements P.L.A. situé 54 bis, rue de l'Ermitage (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1480-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de l'enrichissement du système de gestion des données de circulation à l'Observatoire des déplacements de la Direction de la Voirie. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1453
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture d'articles de bureau nécessaires à l'approvisionnement des services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1412
Conseil municipal

Approbation du principe de l'exécution de travaux d'impression. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1492
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et la Région d'Ile-de-France une convention tripartite relative à l'affectation à la Ville de Paris des locaux libérés par le départ du lycée Maryse-Bastié (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1495
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1466
Conseil municipal

Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1730
Conseil municipal